Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB » : 2021

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 23 novembre 2021	SB27	Formulaires d’états financiers de 2020-2021 à l’intention des administrations scolaires (conseils isolés)
Le 29 octobre 2021	SB26	Mise à jour sur la simulation d’itinéraire pour le transport des élèves	Transport des élèves – Directives de normes de référence Directives pour la simulation d’itinéraire et modèle de rapport
Le 22 octobre 2021	SB25	Formulaires des états financiers de 2020-2021 destinés aux administrations scolaires relevant de l’article 68
Le 22 octobre 2021	SB24	Prévisions budgétaires révisées 2021-2022 (conseils scolaires de district)
Le 18 octobre 2021	SB23	Vérification des données sur les écoles des états financiers de 2021-2022 et des prévisions budgétaires et prévisions budgétaires révisées de 2022-2023 et mise à jour au sujet des règles et procédures d’affaires du SIIS
Le 5 octobre 2021	SB22	Plan d’action pour la construction - Coûts différentiels directs liés à la COVID-19 à inclure dans l’enquête sur les projets d’immobilisations des conseils scolaires et principes de formulation des dispositions liées à la pandémie	Enquête sur les coûts différentiels directs dus à la COVID-19
Le 23 septembre 2021	SB21	Rapport sur l’effectif des classes à l’élémentaire pour 2021-2022
Le 23 septembre 2021	SB20	Mises à jour des documents suivants : Instructions relatives à l’approche réciproque en éducation (ARE) pour les Premières Nations et les conseils scolaires et les documents connexes	Instructions relatives à l’approche réciproque en éducation (ARE) pour les Premières Nations et les conseils scolaires 2021-2022 ARE - Relevé de renseignements sur les élèves pour l'année scolaire 2021-2022 ARE - Liste des effectifs - Modèle de formulaire
Le 15 septembre 2021	SB19	États financiers de 2020-2021 (conseils scolaires de district)
Le 15 septembre 2021	SB18	Rapports financiers des conseils scolaires relatifs aux équipements de protection individuelle et fournitures et équipements essentiels achetés par la province
Le 7 septembre 2021	SB17	Instructions pour les relevés des effectifs 2021-2022
Le 19 août 2021	SB16	Formulaires des prévisions budgétaires pour 2021-2022 pour les autorités scolaires (conseils isolés)
Le 6 août 2021	SB15	Prochaines étapes pour soutenir la centralisation de la chaîne d'approvisionnement et la demande de données	Modèle de collecte de données sur l'approvisionnement par les conseils scolaires
Le 7 juillet 2021	SB14	Fonds pour l’administration de l’excellence en éducation 2021-2022	Annexe A - Lignes directrices du programme du Fonds pour l’administration de l’excellence en é ducation Annexe B - Liste de v é rification pr é liminaire Annexe C - Le point sur les progr è s Annexe D - Mod è le de r é sum é Annexe E - Liste de v é rification finale
Le 5 juillet 2021	SB13	Le point sur l’ajustement en cours d’exercice de la Subvention pour le transport des él è ves de 2020-2021
Le 11 juin 2021	SB12	Renseignements supplémentaires sur le financement de soutien lié à la COVID-19: Stabilisation et Supplémentaire, ainsi que sur l’utilisation des réserves des conseils scolaires
Le 4 juin 2021	SB11	Mise en oeuvre de la norme relative aux obligations liées à la mise hors service d’immobilisations et vérification des renseignements sur les biens immobiliers du Système d’inventaire des installations scolaires
Le 4 mai 2021	SB10	Demandes d’approbation de programmes d’éducation du PPEEC destinés aux enfants et aux jeunes dans le cadre du programme de partenariats pour l’éducation avec les établissements communautaires approuvé par le gouvernement (allocation au titre du PPEEC) pour 2021-2022
Le 4 mai 2021	SB09	Formulaires des prévisions budgétaires de 2021-2022 destinés aux administrations scolaires relevant de l’article 68
Le 4 mai 2021	SB08	Prévisions budgétaires de 2021-2022 (conseils scolaires de district)
Le 4 mai 2021	SB07	Transport scolaire - Subventions pour les besoins des élèves de 2021-2022
Le 4 mai 2021	SB06	Modifications liées au financement au titre de la subvention pour l’éducation de l’enfance en difficulté et de la santé mentale des élèves pour l’année 2021-2022
Le 31 mars 2021	SB05	Exigences relatives aux rapports financiers au 31 mars 2021
Le 25 mars 2021	SB04	Fonds pour une rentrée scolaire sécuritaire du gouvernement fédéral : occasions d’apprentissage pendant le printemps et l’été 2020-2021 à l’intention des conseils scolaires	Outil de suivi de l'apprentissage printemps et été 2021
Le 8 mars 2021	SB03	Panneaux ON construit pour les projets d’immobilisations - Clarification des échéanciers d’installation des panneaux	Annexe A - Projets d’immobilisations prioritaires approuvés nécessitant des panneaux Annexe B - Panneaux ON construit - Questions et réponses
Le 3 mars 2021	SB02	Ajustement en cours d’exercice de la Subvention pour le transport des élèves de 2020-2021	Formulaire de transport
Le 1er février 2021	SB01	Deuxième phase du Fonds pour une rentrée scolaire sécuritaire - Demande de renseignements sur l’approvisionnement collaboratif	Formulaire de demande d’information sur l’approvisionnement collectif

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