Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB » : 2024

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
15 Novembre 2024	SB25	Vérification annuelle des données 2024-2025 pour les écoles
8 Novembre 2024	SB24	Formulaires des états financiers de 2023‑2024 destinés aux administrations scolaires régies par l’article 68
28 Octobre 2024	SB23	Prévisions budgétaires révisées de 2024-2025 (conseils scolaires de district)
21 Octobre 2024	SB22	Collecte de données de simulation d’itinéraire à l’appui de l’allocation pour le transport des élèves 2025-26	Normes de référence communes de 2025-2026 pour la simulation d’itinéraire
7 Octobre 2024	SB21	*Prévisions relatives à l’effectif dans le cadre du financement principal de l’éducation 2025-26 — Prévisions préliminaires des effectifs 2024-25 et Prévisions des effectifs 2025-26*	2024-25 - Approche réciproque en éducation - Questions souvent posées 2024-25 - Instructions relatives à l_approche réciproque en éducation (ARE) pour les Premières Nations et les conseils scolaires 2024-25_Liste_des_Effectifs_(ARE) 2024_2025 -Relevé_renseignements_élèves
12 Septembre 2024	SB20	*États financiers de 2023-2024 (conseils scolaires de district)*
6 Septembre 2024	SB19	*Prévisions relatives à l’effectif dans le cadre du financement principal de l’éducation 2025-26 — Prévisions préliminaires des effectifs 2024-25 et Prévisions des effectifs 2025-26*	Modèle Prévisions des effectifs dans le cadre du financement principal de l’éducation 2025-2026
4 Septembre 2024	SB18	*Continuation du projet de données sur les congés de maladie*	SBCI - Formulaire d'autorisation du ministère 2024
28 Aout 2024	SB17	Collecte des données sur la chaîne d’approvisionnement – Rapports d’entreprise pour l’exercice 2023-2024
28 Aout 2024	SB16	Directives mises à jour sur les politiques et la documentation justificative relatives à la résidence et au statut d’admissibilité des élèves à une exemption des droits de scolarité
Aout 28 2024	SB15	Exigences relatives aux rapports sur l’effectif des classes à l’élémentaire et au secondaire pour 2024-2025	Guide d’Instructions – Rapport sur l’effectif des classes à l’élémentaire Guide d’Instructions - Rapport sur l’effectif des classes des écoles secondaires
15 Aout 2024	SB14	Transport des élèves - Sondage de début d’année et Rapport sur les annulations quotidiennes pour l’année scolaire 2024-2025	Instructions relatives au rapport sur les annulations quotidiennes 2024-2025 Modèle de rapport sur les annulations quotidiennes 2024-2025
22 Juillet 2024	SB13	Formulaires des prévisions budgétaires de 2024-2025 pour les administrations scolaires - conseils isolés	DES SBE AU FINANCEMENT PRINCIPAL DE L’ÉDUCATION - FPE - CARTE D’ATTRIBUTION Les changements à l’égard de la formule de financement de l’éducation
25 Juin 2024	SB12	Instructions pour les relevés des effectifs 2024-2025
29 Mai 2024	SB11	Mesures améliorées en matière de responsabilité de 2023-2024 – Vérification externe
29 Mai 2024	SB10	Le point sur les prévisions relatives à l’effectif dans le cadre du financement principal de l’éducation
26 Avril 2024	SB09	Formulaires des prévisions budgétaires de 2024-2025 destinés aux administrations scolaires relevant de l’article 68
26 Avril 2024	SB08	Prévisions budgétaires de 2024-2025 (conseils scolaires de district)	Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3
2 Avril 2024	SB07	Mise à jour du protocole de communication	Protocole de communication-communications au public événements et panneaux mars 2024
27 Mars 2024	SB06	Exigences de déclaration financière – 31 mars 2024
5 Fevrier 2024	SB05	Collecte des données sur la chaîne d’approvisionnement – Rapports d’entreprise pour les exercices 2021-2022 et 2022-2023
5 Fevrier 2024	SB04	Panneaux ON construit Mise à jour des exigences relatives à divers projets dimmobilisations et de réfection
22 Janvier 2024	SB03	S68 Conseil d'administration de l'hôpital 2022-23 État financier
17 Janvier 2024	SB02	Modifications apportées à la Subvention pour le transport des élèves pour 2023-2024
11 Janvier 2024	SB01	Exigences relatives aux rapports sur l’exploitation et la viabilité des réseaux pour l’année scolaire 2023-2024

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