Date de diffusion |
Numéro |
Objet |
Annexes |
Le 6 décembre 2019 |
SB25 |
Vérification des données sur les écoles des états financiers de 2019-2020 et des prévisions budgétaires et prévisions budgétaires révisées de 2020-2021 |
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Le 18 novembre, 2019 |
SB24 |
Formulaires des états financiers 2018-2019 pour les administrations scolaires (conseils isolés) |
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Le 12 novembre, 2019 |
SB23 |
Rapport annuel 2018-2019 du comité de vérification présenté au Ministère |
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Le 4 novembre, 2019 |
SB22 |
Formulaires des états financiers de 2018-2019 destinés aux administrations scolaires relevant de l’article 68 |
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Le 29 octobre, 2019 |
SB21 |
Modification réglementaire en vue d'aider les presonnes temporairement déplacées en Ontario par l'ouragan Dorian |
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Le 24 octobre, 2019 |
SB20 |
Prévisions budgétaires révisées de 2019-2020 (conseils scolaires de district) |
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Le 8 octobre, 2019 |
SB19 |
Prévision des effectifs des conseils scolaires de district pour les années 2020-2021 à 2023-2024 |
Modèle de feuille de calcul |
Le 26 septembre, 2019 |
SB18 |
Rapport 2018-2019 sur le transport des élèves |
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Le 24 septembre, 2019 |
SB17 |
Revue de la durée de vie utile restante |
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Le 24 septembre, 2019 |
SB16 |
L’Approche Réciproque en Éducation (ARÉ) - Instructions relatives à l’approche réciproque en éducation pour les Premières Nations et les conseils scolaires |
Annexe A - Instructions relatives à l’ARÉ pour les Premières Nations et les conseils scolaires
Annexe B.i - Note de service sur la présentation de données sur l’ARÉ 2019-2020
Annexe B.ii - Instructions pour télécharger des données vers le Transfert de données en ligne sécurisé (TDLS)
Annexe B.iii - Formulaire de TDLS : Compte d’utilisateur
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Le 23 septembre, 2019 |
SB15 |
États financiers de 2018-2019 (conseils scolaires de district) |
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Le 12 septembre, 2019 |
SB14 |
Rapports sur l’effectif des classes à l’élémentaire pour 2019-2020 |
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Le 5 septembre, 2019 |
SB13 |
Formulaires des prévisions budgétaires de 2019-2020 destinés aux administrations scolaires (conseils isolés) |
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Le 3 septembre, 2019 |
SB12 |
Instructions concernant les relevés des effectifs 2019-2020 |
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Le 28 août, 2019
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SB11 |
Le document Comment participer à l’approche réciproque en éducation – Feuille de renseignements à l’intention des parents, des tuteurs et des élèves |
ARE- Feuille de renseignements à l’intention des parents, des tuteurs et des élèves
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Le 12 juin, 2019 |
SB10 |
Formulaires des prévisions budgétaires de 2019-2020 destinés aux administrations scolaires régies par l’article 68 |
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Le 31 mai, 2019 |
SB09 |
Projet d’analyse des données relatives aux congés de maladie |
Autorisation entre le conseil scolaire et School Boards' Co-operative Inc. |
Le 24 mai, 2019 |
SB08 |
Transport scolaire – Subventions pour les besoins des élèves 2019-2020 |
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Le 24 mai, 2019 |
SB07 |
Financement des Subventions pour l’éducation de l’enfance en difficulté pour 2019-2020 |
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Le 10 mai, 2019 |
SB06 |
Prévisions budgétaires de 2019-2020 (conseils scolaires de district) |
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Le 25 avril, 2019 |
SB05 |
Rapports réglementaires : Plan quinquennal de conservation de l’énergie et de gestion de la demande et Rapport annuel sur la consommation d’énergie et les émissions de gaz à effet de serre |
Calcul des objectifs en matière de conservation pour l'année financière 2019 à l’année financière 2023
Modèle de plan de conservation de l’énergie
et de gestion de la demande
Mesures mises en œuvre de l’année financière 2012/2013 à l’année financière 2017/2018
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Le 5 avril, 2019 |
SB04 |
Mesures de soutien pour les élèves atteints de troubles du spectre de l’autisme - Admissibilité, financement et exigences en matière de rapports financiers |
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Le 5 avril, 2019 |
SB03 |
Exigences relatives aux rapports financiers au 31 mars 2019 |
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Le 3 avril 2019 |
SB02 |
Renseignements importantsde plantification concernant la protection contre l'attrition |
Annexe A: Renseignements importants de planification concernant les procédures à suivre et le financement pour la protection proposée contre l'attrition pour 2019-2020
Annexe B: Exemples de scénarios de protection contre l'attrition
Annexe C: Variations prévues au financement et aux EPT |
Le 20 février 2019 |
SB01 |
Mise à jour: Financement de l’éducation de l’enfance en difficulté pour 2018-2019
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