Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB »: 2015

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 21 décembre 2015	SB38	Régimes provinciaux d’avantages sociaux – Fiducies de soins de santé au bénéfice d’employés (FSSBE)
Le 18 décembre 2015	SB37	Rapport sur les dépenses de réfection et le point sur le Programme d'évaluation de l'état des installations scolaires
Le 14 décembre 2015	SB36	Vérification des données sur les écoles – États financiers de 2015-2016 et prévisions budgétaires et prévisions budgétaires révisées de 2016-2017
Le 11 décembre 2015	SB35	Prolongation de l’Initiative de rapport de données sur les effectifs
November 20, 2015	SB34	2014-15 Financial Statements Forms for School Authorities (Isolate Boards)	Guide to Completing the Financial Statements Forms Financial Statements for 2014-15 (please contact FO or FA to obtain the file) Sick Bank Liability Template
November 12, 2015	SB33	2014-15 Financial Statements Forms for Section 68 School Authorities	Guide to Completing the 2014-15 Financial Statements Forms Financial Statements for 2014-15 (please contact FO or FA to obtain the file)
Le 22 octobre 2015	SB32	Salubrité de l’eau potable dans les écoles
Le 21 octobre 2015	SB31	Prévisions budgétaires révisées des conseils scolaires de district - 2015-2016
Le 8 octobre 2015	SB30	Rapport annuel 2014-2015 du comité de vérification au Ministère
Le 2 octobre 2015	SB29	Publication de la version mise à jour du Modèle de l’analyse et de la planification des immobilisations et des renseignements sur le financement à long terme de la dette d’immobilisation non financée de matière permanente supportée par le ministère
Le 1 octobre 2015	SB28	Site Web Publication des biens immobiliers en circulation d’Infrastructure Ontario	Guide de l’utilisateur à l’usage des conseils scolaires
Le septembre 25, 2015	SB27	Prévisions des effectifs des conseils scolaires de 2016-2017 à 2019-2020	Model de soumission des prévisions des effectifs
Le 15 septembre 2015	SB26	Volet III de la mise à jour de l’examen opérationnel
Le 9 septembre 2015	SB25	États financiers 2014-15 (CSD)
September 9, 2015	SB24	2015-16 Estimates Forms for School Authorities (Isolate Boards) (available in English only)
Le 2 septembre 2015	SB23	Sondage 2014-2015 sur le transport des élèves
Le 31 août 2015	SB22	Instructions concernant les relevés des effectifs de 2015-2016
Le 18 août 2015	SB21	Effectif de 2014-2015 pour les états financiers
Le 30 juillet 2015	SB20	Recherche de volontaires qui feront des suggestions pour l’entrepôt des principales pratiques de vérification interne régionale
Le 16 juillet 2015	SB19	Mises à jour sur les comités de vérification et la vérification interne régionale	Ligne directrice sur la communication de rapports par le comité de vérification Ligne directrice sur l’enveloppe des dépenses liées à la vérification interne
le 15 juillet 2015	SB18	Mise en oeuvre de la révision de la Ligne directrice relative à l’examen portant sur les installations destinées aux élèves et de la Ligne directrice relative à la planification communautaire et aux partenariats	Questions demandées sur le sondage Survey Monkey
le 26 juin 2015	SB17	Transport hebdomadaire des pensionnaires fréquentant des écoles provinciales et d'application de langue anglaise
le 12 juin 2015	SB16	Formulaires de demande de financement d’études de faisabilité et de mise en oeuvre de projets de services communs	ÉTUDE DE FAISABILITÉ DE SERVICES COMMUNS FORMULAIRE DE DEMANDE MISE EN ŒUVRE DE PROJET DE SERVICES COMMUNS FORMULAIRE DE DEMANDE
le 4 juin 2015	SB15	Formulaires des prévisions budgétaires 2015-2016 pour les administrations scolaires créées en vertu de l’article 68 (available in English only)
le 15 mai 2015	SB14	Plan de gestion de l’effectif des classes au primaire 2015-2016
le 29 avril 2015	SB13	Études de faisabilité et initiatives de services communs
le 29 avril 2015	SB12	Commentaires sur l’initiative de vérification interne régionale
le 24 avril 2015	SB11	Production de rapports en vertu de la Loi sur l’énergie verte, formation webinaire sur Comment utiliser la base de données sur la consommation d’énergie (UCD) pour satisfaire aux exigences et échéances connexes
le 17 avril 2015	SB10	Rapports financiers intermédiaires	Modèle de rapport financier intermédiaire
le 16 avril 2015	SB09	Prévisions budgétaires 2015-2016
le 8 avril 2015	SB08	Utility Consumption Database (UCD) – Additional Utilities	Modèle de données sur la consommation d’énergies de remplacement
le 1 avril 2015	SB07	Exigences relatives aux rapports financiers au 31 mars 2015	Questionnaire sur la comptabilisation des sites contaminés
le 1 avril 2015	SB06	Transport scolaire – Subventions pour les besoins des élèves, 2015-16
le 26 mars 2015	SB05	Financement de l’éducation de l’enfance en difficulté pour 2015-2016
le 26 mars 2015	SB04	SLe point sur le financement de l’amélioration de l’état des écoles et le programme d’évaluation de l’état des installations scolaires
le 10 mars 2015	SB03	SIFE 1.0 – Interruption de l'accès externe
le 10 mars 2015	SB02	Dernières nouvelles concernant l’initiative de mise à jour sur l’examen opérationnel
le 18 février 2015	SB01	Programme Capacité de planification des immobilisations	Annexe 1 : Capacité de planification des immobilisations (2014-15) - Sommes attribuées aux conseils

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