Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « ELCC »: 2015

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
le 8 décembre 2015	EYCC17	Allocation des fonds pour la garde d’enfants en 2016
16 octobre 2015	EYCC16	22015-16 First Nation Child Care and Family Support Program Interim Report - EFIS	Instructions on Completing EFIS 2.0 2015-16 Interim Report Submission (First Nations) Liste des analystes financiers
13 octobre 2015	FSP3	Rapport intérimaire de 2015-2016 – Programmes de soutien à la famille	Instructions pour remplir le rapport intérimaire de 2015-2016 Liste des analystes financiers
le 9 septembre 2015	EYCC14	Processus de mise en oeuvre et échéances de l’augmentation salariale de 2016
le 29 juillet 2015	EYCC15	Prévisions budgétaires révisées de 2015 - Services de garde d’enfants et Programmes de soutien à la famille	Instructions pour remplir la soumission des prévisions budgétaires révisées de 2015 (services de garde d’enfants) Instructions pour remplir la soumission des prévisions budgétaires révisées de 2015 (programmes de soutien à la famille) Liste des analystes financiers
le 21 juillet 2015	EYCC14	2014-15 First Nations Child Care and Family Support Program Financial Statements	Instructions on Completing the 2014-15 Financial Statements (First Nations) Instructions on Completing the 2014-15 Financial Statements (Family Support Program) Checklist – 2014-15 First Nation Financial Submission Example A – Completed Certificate Example B – Schedule 3.1 – Entitlement Example C – Review Engagement Report (RER) Example D – Post Audit Management Letter Example E – Completed Attestation Liste des analystes financiers
le 25 juin 2015	EYCC13	IMPORTANT Mise à jour de la méthode de paiement de l’augmentation salariale en 2015
le 19 juin 2015	FSP2	États financiers des programmes de soutien à la famille de 2014-2015	Instructions pour remplir les états financiers de 2014-15 dans SIFE 2.0 Liste des analystes financiers
le 8 juin 2015	EYCC12	Précisions au sujet de l’augmentation salariale
le 21 avril 2015	EYCC11	États financiers de 2014 pour les programmes de garde d’enfants	Instructions pour remplir les états financiers de 2014 dans le SIFE 2.0 Instructions pour remplir les états financiers de 2014 dans le SIFE 2.0 – Programmes de soutien à la famille Modèle proposé de mission d’examen des états financiers de 2014
le 21 avril 2015	EYCC10	Vérification relative à la conformité financière de 2015 pour les programmes de garde d’enfants
le 10 avril 2015	EYCC9a EYCC9b	First Nations 2015 - 16 Child Care and Family Support Program Service Agreement Package First Nations 2015 - 16 Child Care and Family Support Program Service Agreement Package	Ontario Child Care Business Practice, Service and Funding Guideline 2015-16 First Nations Application for Home Child Care Enhancement Grant Funding - Private Home Day Care (PHDC) Providers (2015) First Nations Application for Provincial Wage Enhancement Funding - Child Care Centres & Home Visitors (2015) Child Care Wage Enhancement/Home Child Care Enhancement Grant Questions and Answers Statement of Attestation and Conformity - Ministry of Education - 2015-16 Health & Safety Funding Family Support Program Serious Occurrence Form Ontario Works Child care Overview Document Liste des analystes financiers
le mars, 2015	EYCC8	EFIS 1.0 – Discontinuation of External Access
le 13 mars 2015	EYCC7	SIFE 1.0 – Cessation de l'accès externe
le 10 mars 2015	PSF1	Trousse sur les ententes de services de 2015-2016 – Programmes de soutien à la famille	Document de référence sur les pratiques administratives, les services et le financement liés aux programmes de soutien à la famille de l’Ontario 2015-2016 Développement des jeunes enfants 2015/16 Grille de planification pour les Autochtones Signalement d’incident grave pour les programmes de soutien à la famille Liste des analystes financiers
le 20 février 2015	EYCC6	Suivi concernant l’augmentation salariale dans les services de garde d’enfants - Modèles d’application révisés et communications	Demande de fonds d’augmentation salariale provinciale – Garderies et visiteurs et visiteuses en résidences privées (2015) Demande pour la Subvention d’aide aux services de garde en milieu familial - Fournisseurs d'agence de garde d’enfants en milieu familial (GEMF) (2015) EY1:2015 Augmentation salariale des services de garde d’enfants Augmentation salariale aux services de garde d’enfants et Subvention d’aide aux services de garde en milieu familial Questions et réponses Exemple de lettre au sujet de l’admissibilité à la subvention pour l’augmentation salariale Exemple de lettre d’un(e) EPEI au sujet de la manière de faire une demande de subvention pour l’augmentation salariale Exemple de lettre au sujet de la manière de faire une demande pour la subvention de l’augmentation salariale Augmentation salariale pour le personnel en service de garde d’enfants
le 17 février 2015	EYCC5	Prévisions budgétaires des services de garde d’enfants - 2015	Instructions pour remplir la soumission relative aux prévisions budgétaires 2015 dans le SIFE 2.0 Document technique sur la formule de financement des services de garde 2015 Liste des analystes financiers
le 23 janvier 2015	EYCC4b	Mise en œuvre de l'augmentation salariale pour les Premières Nations
le 20 janvier 2015	EYCC4a	Mise en œuvre de l'augmentation salariale pour les Premières Nations
le 19 janvier 2015	EYCC3	Mise en oeuvre de l’augmentation salariale dans les services de garde d’enfants	Demande de fonds d’augmentation salariale provinciale – Garderies et Visiteurs à domicile (2015) Demande de fonds subvention d’aide aux services de garde en milieu familial – fournisseurs de services de garde en milieu familial Conseils pratiques pour les nouvelles ententes sur l’augmentation salariale ou pour la modification des ententes existantes Augmentation salariale aux services de garde d’enfants et Subvention d’aide aux services de garde en milieu familial Questions et réponses
le 20 janvier 2015	EYCC2	Documentation sur les ententes de 2015 concernant les services de garde d’enfants et les programmes de soutien à la famille	Ligne directrice sur la gestion et le financement des services de garde d’enfants de l’Ontario 2015 2015 Questions et réponses au sujet de l’évaluation de l’état des revenus Signalement d’incident grave pour les programmes de soutien à la famille Développement des jeunes enfants 2015/16 Grille de planification pour les Autochtones
13 janvier 2015	EYCC1	Allocation des fonds pour la garde d’enfants en 2015

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