Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB » : 2023

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 30 novembre 2023	SB22	États financiers 2022-2023 pour les administrations scolaires (conseils isolés)
Le 17 novembre 2023	SB21	Mise à jour du protocole de communication — Nouvelles exigences visant les communications au public	Protocole de communication : communications au public, événements et panneaux
Le 1 novembre 2023	SB20	Suivi 2023–2024 des Subventions pour les besoins des élèves (SBE) : nouveau montant supplémentaire à l’Allocation au titre du volet Plan d’action des conseils scolaires (PAC)
Le 26 octobre 2023	SB19	Vérification des données pour les états financiers 2023-2024 et les prévisions et prévisions révisées pour 2024-2025
Le 25 octobre 2023	SB18	Transport des élèves – Simulation d’itinéraire à l’appui de l’allocation 2024-2025	Lignes directrices de 2024-2025 pour la simulation d’itinéraire Instructions pour l’établissement de rapports dans le cadre de la simulation d’itinéraire 2024-2025 Modèles de rapport pour la simulation d’itinéraire 2024-2025
Le 16 octobre 2023	SB17	Prévisions budgétaires révisées de 2023-2024 (conseils scolaires de district)
Le 28 septembre 2023	SB16	Financement des Subventions pour les besoins des élèves pour 2023-2024 : Suivi concernant l’Allocation au titre du programme Apprentissage pendant l'été
Le 25 septembre 2023	SB15	Modèle de prévision de l’effectif aux fins de calcul des SBE pour 2024-2025 (conseils scolaires de district)	Modèle de prévision de l’effectif aux fins de calcul des SBE pour 2024-2025
Le 13 septembre 2023	SB14	États financiers de 2022-2023 (conseils scolaires de district)
Le 8 septembre 2023	SB13	Guide de rapport et instructions pour le relevé des effectifs des classes dans les écoles secondaires pour la période 2023-2024	Guide D'instructions
Le 28 août 2023	SB12	Rapport sur l’effectif des classes à l’élémentaire de 2023-2024	Guide D'instructions
Le 28 août 2023	SB11	Transport des élèves – Sondage de début d’année et Rapport sur les annulations quotidien pour l’année scolaire 2023-2024	Annexe 1 Annexe 2
Le 14 juillet 2023	SB10	Instructions pour les relevés des effectifs 2023-2024
Le 12 juillet 2023	SB09	Formulaires de prévisions budgétaires pour 2023-2024 pour les autorités scolaires (conseils isolés)
Le 5 juillet 2023	SB08	Rapport annuel 2022- 2023 du comité de vérification	Annexe A - Instructions sur l'accès au site SharePoint
Le 29 juin 2023	SB07	Subvention pour le transport des élèves 2023-2024 et amélioration des rapports	Rapport de dépenses de l'année scolaire 2023-2024 pour le transport des élèves - consortium Rapport de dépenses de l'année scolaire 2023-2024 pour le transport des élèves - exploitant d'autobus scolaires
Le 3 mai 2023	SB06	Rapport sur l'effectif des classes des écoles secondaires
Le 17 avril 2023	SB05	Formulaires des prévisions budgétaires de 2023-2024 destinés aux administrations scolaires relevant de l’article 68
Le 17 avril 2023	SB04	Prévisions budgétaires de 2023-2024 (conseils scolaires de district)
Le 14 avril 2023	SB03	Vérification des données sur les centres de garde d’enfants situés dans des écoles	Étapes à suivre dans le SIMMOS par les utilisateurs des conseils scolaires pour consigner les programmes de garde d’enfants sur place Rapport sur les centres de garde d’enfants dans les écoles – 28 février 2023
Le 31 mars 2023	SB02	Exigences de déclaration financière – 31 mars 2023
Le 21 mars 2023	SB01	Modification temporaire de la règle de 95 jours de réemploi du Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario (RREO) pour l’année scolaire 2022-2023 – Exigences en matière de rapports	Annexe A - Rapport de réemploi 2022-2023

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Divers / Rapports

Services de garde d'enfants

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