Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB »: 2018

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 16 novembre 2018	SB22	Formulaires des états financiers de 2017-2018 des administrations scolaires
Le 29 octobre 2018	SB21	Formulaires des prévisions budgétaires pour 2018-2019 destinés aux administrations scolaires (conseils isolés)
Le 24 octobre 2018	SB20	Formulaires d’états financiers 2017-2018 pour les administrations scolaires régies par l’article 68
Le 28 septembre 2018	SB19	Stratégie de gestion de la trésorerie – Produits d’aliénation	Modèle en format Excel
Le 19 octobre 2018	SB18	Prévisions budgétaires révisées de 2018-2019
Le 28 septembre 2018	SB17	Prévision des effectifs des conseils scolaires de district pour les années 2019-2020 à 2022-2023	Modèle de feuille de calcul
Le 11 septembre 2018	SB16	États financiers de 2017-2018 (conseils scolaires de district)
Le 6 septembre 2018	SB15	Rapport 2017-2018 sur le transport des élèves
Le 23 août 2018	SB14	Rapports sur l’effectif des classes à l’élémentaire pour 2018-2019
Le 8 juin 2018	SB13	Mises à jour sur le financement et formulaires des prévisions budgétaires de 2018-2019 destinés aux administrations scolaires régis par l’article 68
Le 8 mai 2018	SB12	Questions de mise en oeuvre concernant le régime d’avantages sociaux des employés non syndiqués
Le 2 mai 2018	SB11	Note de Obligation d'accord commercial en vertu de l'ALEC et de l'AECG
Le 2 mai 2018	SB10	Note de service de J.Williams sur le Financement de l'éducation de l'enfance en difficulté
Le 27 avril 2018	SB09	Subventions pour les besoins des élèves (SBE) 2018-2019, soutiens et mises à jour
Le 7 mai 2018	SB08	Précisions sur les politiques et la documentation à l’appui servant à vérifier la résidence et l’admissibilité des élèves
Le 4 mai 2018	SB07	Instructions concernant les relevés des effectifs 2018-2019
Le 19 avril 2018	SB06	Financement aux fins des déclarations d’incidents en ligne
Le 16 avril 2018	SB05	Stratégie de gestion de la trésorerie
Le 26 mars 2018	SB04	Transport scolaire – Subventions pour les besoins des élèves 2018-2019
Le 3 avril 2018	SB03	Exigences relatives aux rapports financiers au 31 mars 2018
Le 6 février 2018	SB02	Projet « Transport scolaire actif Ontario »
Le 10 janvier 2018	SB01	Présentation des rapports de dépenses en immobilisation à venir – Dates limites

D'autre secteurs de programme

Divers / Rapports

Services de garde d'enfants

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