Les formulaires de demande pour les programmes d’éducation dans les établissements de STGC pour 2019-2020 sont maintenant disponibles. Cliquer sur les liens ci-dessous pour télécharger les formulaires, instruction et renseignements connexes.

Formulaires:	Demande de programmes éducatifs : soins, traitement, services de garde et services correctionnels (Allocation au titre du volet Établissement) 2019-2020 Demande de programmes éducatifs : soins, traitement, services de garde et services correctionnels (Allocation au titre du volet Établissement) 2019-2020 (PROGRAMME RETRANCHÉ SEULEMENT) Flatfile
Instructions:	Instructions pour télécharger le formulaire de demande et le fichier non hiérarchique (flatfile) Instructions pour remplir une demande de renouvellement de programmes d’éducation existants dans les établissements de soins, de traitement, de services de garde et de services correctionnels – 2019-2020
Documents d’information:	Note de service de 2019-2020 : Demande et approbation de programmes d’éducation destinés aux élèves dans des établissements de soins de traitement de services de garde et de services correctionnels approuvés par le gouvernement (Allocation au titre du volet Établissements) Coordonnées des personnes responsables des établissements de soins de traitement de services de garde et de services correctionnels (STGC) dans les bureaux régionaux Lignes directrices concernant l'approbation et la prestation des programmesd’éducation dans les établissements de soins, de traitement, de services de garde et de services correctionnels 2019-20
Calendrier:	Dates importantes en 2019-2020 s’appliquant aux demandes pour les programmes offerts dans les établissements de soins, de traitement, de services de garde et de services correctionnels (STGC)
Faire parvenir rapport complété à:	Agente ou agent d'éducation responsable
Changement aux programmes suite à l’approbation:	Demande de réaffectation de fonds et (ou) de ressources du STGC du conseil scolaire 2019-2020

 

 

 

Les formulaires de demande pour les programmes d’éducation dans les établissements de STGC pour 2018-2019

 

Documents pour les programmes ETA, 2015-16 pour 2019-20:

Formulaire supplémentaire de demande pour les programmes ETA 2015-2016 pour 2019-20