Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB »: 2020

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 16 décembre	SB28	Les panneaux Ontario construit pour les projets d’immobilisations	Annexe A – Liste des projets approuvés dans le cadre du programme d’immobilisations prioritaires 2019-2020 et 2020-2021 nécessitant la pose d’un panneau Annexe B – Protocole de communication accompagné des directives révisées concernant les panneaux, ainsi que des exigences détaillées sur les communications publiques et les évènements Annexe C – Une FAQ vous donnera de plus amples renseignements sur le protocole associé aux nouveaux panneaux
Le 25 novembre 2020	SB27	Projet d’analyse des données relatives aux congés de maladie	Formulaire d'autorisation
Le 10 novembre 2020	SB26	Rapport sur le transport des élèves 2019-2020
Le 30 octobre 2020	SB25	Vérification des données sur les écoles des états financiers de 2020-2021 et des prévisions budgétaires et prévisions budgétaires révisées de 2021-2022
Le 28 octobre 2020	SB24	Prévisions budgétaires révisées de 2020-2021 (conseils scolaires de district)
Le 27 octobre 2020	SB23	Formulaires d’états financiers de 2019-2020 à l’intention des administrations scolaires (conseils isolés)
Le 27 octobre 2020	SB22	Formulaires des états financiers de 2019-2020 destinés aux administrations scolaires relevant de l’article 68
Le 26 octobre 2020	SB21	Rapport sur l’effectif des classes à l’élémentaire pour 2020-2021
Le 2 octobre 2020	SB20	Modifications au règlement de l’Ontario 280/19 – Calcul du déficit d’exercice maximal
Le 1er octobre 2020	SB19	Rapport d’étape visant les projets d’immobilisations majeurs et outil de suivi du financement des projets de réfection
Le 24 septembre 2020	SB18	Prévisions des effectifs des conseils scolaires de district pour les années 2021-2022 à 2024-2025	Modèle pour Soumission des conseils
Le 23 septembre 2020	SB17	Mise à jour de la formation normalisée en matière de sécurité des élèves de 2020-2021
Le 10 septembre 2020	SB16	États financiers de 2019-2020 (conseils scolaires de district)
Le 9 septembre 2020	SB15	Instructions pour les relevés des effectifs 2020-21
Le 9 septembre 2020	SB14	Processus de distribution de certains excédents et réserves de conseils scolaires liés aux régimes de soins de santé, de soins dentaires et d'assurance-vie
Le 4 septembre 2020	SB13	Mises à jour des documents suivants : Instructions relatives à l’approche réciproque en éducation (ARE) pour les Premières Nations et les conseils scolaires et Dossier scolaire de l’Ontario : Guide, 2000 (révisé 2020)	Instructions relatives à l’ARE pour les Premières Nations et les conseils scolaires 2020-2021 Relevé de renseignements sur les élèves 2020-2021
Le 12 août 2020	SB12	Formulaires de prévisions budgétaires pour 2020-2021 pour les autorités scolaires (conseils isolés)
Le 6 août 2020	SB11	Bureau de la vérificatrice générale de l’Ontario (BVGO) Demande relative aux coûts des services consultatifs en comptabilité	Modèle – Services comptables et consultatifs du 1er avril 2015 au 31 mars 2020
Le 17 juillet 2020	SB10	Formulaires des prévisions budgétaires de 2020-2021 destinés aux administrations scolaires relevant de l’article 68
Le juin 29 juin 2020	SB09	Transport des élèves – Collecte de données dans le cadre de l’examen de la formule de financement	Collection de données d'élèves et distance
Le 19 juin 2020	SB08	Prévisions budgétaires de 2020-2021 (conseils scolaires de district)
Le 19 juin 2020	SB07	Transport scolaire - Subventions pour les besoins des élèves 2020-2021
Le 19 juin 2020	SB06	Modifications liées à la Subvention pour l’éducation de l’enfance en difficulté pour l’année 2020-2021 et tableaux de l’Allocation DVBEED
Le 1er juin 2020	SB05	Modification du règlement pour le report des impôts fonciers prélevés aux fins scolaires pour 2020
Le 29 mai 2020	SB04	Cours d’été et offres d’apprentissage pendant l’été 2020
Le 31 mars 2020	SB03	Exigences relatives aux rapports financiers du 31 mars 2020
Le 24 mars 2020	SB02	Paiements des enseignantes et enseignants à court terme et des travailleuses et travailleurs en éducation occasionnels
Le 11 février 2020	SB01	Dépenses admissibles en raison d’interruptions de travail	Économies découlant de grèves et dépenses admissibles en raison d’interruptions de travail

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Divers / Rapports

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