Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB »: 2014

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 15 décembre 2014	SB30	Vérification des données sur les écoles – États financiers de 2014-2015 et prévisions budgétaires et prévisions budgétaires révisées de 2015-2016
Le 20 novembre 2014	SB28	Mise à jour sur l’examen opérationnel
Le 16 octobre 2014	SB26	Prévisions des effectifs des conseils scolaires de district de 2015-2016 à 2018-2019	Le modèle de feuille de calcul
Le 15 octobre 2014	SB25	Prévisions budgétaires révisées pour 2014-2015
Le 3 octobre 2014	SB24	Publication de la version mise à jour du Modèle de l’analyse et de la planification des immobilisations, du processus d’approbation de procéder au processus d’appel d’offres et renseignements sur le financement à long terme de la dette d’immobilisation non financée de matière permanente supportée par le ministère pour mars 2015	Demande d'approbation de procéder au processus d'appel d'offres Processus d'approbation des projets immobiliers
Le 1 octobre 2014	SB23	Rapport annuel 2013-2014 du comité de vérification à présenter au Ministère
Le 16 septembre 2014	SB22	Consignes relatives à la tenue des séances à huis clos des réunions des comités de vérification
Le 15 septembre 2014	SB21	Formulaires des états financiers 2013-2014 (CSD)	Les congés de maladie accumulés
Le 20 août 2014	SB20	Mise à niveau du SIG EDU	Intégration de GO Secure au SIG : Directives pour l’auto-inscription des utilisateurs du secteur parapublic
Le 19 août 2014	SB19	Relevés des effectifs et instructions pour 2014-2015
Le 1 août 2014	SB18	Sondage 2013-2014 sur le transport des élèves
28 juillet 2014	SB17	Effectif de 2013-2014 pour les états financiers
Le 9 juillet 2014	SB16	Formulaires des prévisions budgétaires 2014-15 - Administrations Scolaires
26 juin 2014	SB15	Paiement de reconnaissance de la présence de fin d’exercice 2013-2014 et éléments de passif des congés accumulés en 2013-2014	Le modèle Excel
2 mai 2014	SB13	Comptabilisation des sites contaminés
Le 24 avril 2014	SB12	Loi sur l’énergie verte – Rapports des phases I et II	Ébauche du plan de conservation de l’énergie et gestopm de la demande Annexes
Le 24 avril 2014	SB11	Prévisions budgétaires 2014-2015
Le 30 avril 2014	SB10	Plan de gestion de l’effectif des classes au primaire - 2014-2015
Le 14 avril 2014	SB09	Transport scolaire – Subventions pour les besoins des élèves, 2014-2015
11 avril 2014	SB08	Modules de formation sur la Directive en matière d’approvisionnement dans le secteur parapublic à l’intention des conseils scolaires de l’Ontario	Les instructions d'installation Générique Présentation générale
8 avril 2014	SB07	Déploiement de la base de données utilitaire de consommation	formulaire
2 avril 2014	SB06	Exigences relatives aux rapports financiers au 31 mars 2014
1 avril 2014	SB05	Le point sur le Programme d’évaluation de l’état des installations scolaires et directives pour la saisie des données dans le Système d’inventaire des installations scolaires (SIIS)
Le 27 mars 2014	SB04	Financement de l’éducation de l’enfance en difficulté et leaders en matière de santé mentale
Le 28 février 2014	SB03	Dépenses liées à l’administration de la vérification interne régionale	Ligne directrice sur l’enveloppe des dépenses liées à la vérification interne
Le 28 janvier 2014	SB02	Section sur les Comités de vérification et vérification interne sur le site Web de la Écologisation des écoles et Examens operationnels et transport des élèves
Le 16 janvier 2014	SB01	Approvisionnement et le développement de la base de données sur la consommation d’énergie pour les conseils scolaires de district de l’Ontario

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Divers / Rapports

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