Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB »: 2004

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 13 décembre 2004	SB27	Prévisions des effectifs des conseils scolaires de district pour 2005-2006
Le 19 novembre 2004	SB26	Proposition de modifications au règlement concernant l’amiante dans les chantiers de construction et dans les travaux de construction et de réparation (Règlement 838)
Le 5 novembre 2004	SB25	Rapports de vérification et directives supplémentaires relatives à la présentation des états financiers de 2003-2004	Exemple A Exemple B Exemple C Montants à recouvrer au cours des années à venir
Le 5 novembre 2004	SB24	Prévisions budgétaires révisées de 2004-2005 pour les administrations scolaires (conseils isolés)	Administrations scolaires (conseils isoléss) Améliorations aux financement
Le 3 novembre 2004	SB23	Consultations sur le financement du transport des élèves
Le 22 octobre 2004	SB22	Les prévisions budgétaires révisées pour 2004-2005
Le 21 octobre 2004	SB21	Exigences en matière de rapports financiers dans le cadre du programme Préserver les bonnes écoles
Le 18 octobre 2004	SB20	Semaine de sécurité des autobus scolaires	La sécurité à bord et autour des autobus
Le 13 octobre 2004	SB19	Rapports sur l’effectif moyen des classes pour 2004-2005	Effectif de classe
Le 8 octobre 2004	SB18	Formulaires des états financiers 2003-2004 à l’intention des administrations scolaires (conseils isolés)
Le 8 octobre 2004	SB17	Formulaires des états financiers 2002-2003 à l’intention des administrations scolaires créées en vertu de l’article 68
Le 21 septembre 2004	SB16	Application de paiement de transfert dans le cadre du SIFE	Guide à l’intention des conseils scolaires (TP Module)
Le 14 septembre 2004	SB15	Les demandes d'AAS de niveau 1 pour l'année scolaire 2004-05
Le 13 septembre 2004	SB14	Dernière allocation d’aide spécialisée - niveaux AAS 2 et 3 pour 2003-2004
Le 9 septembre 2004	SB13	Formulaires des états financiers 2003-2004
Le 28 juin 2004	SB12	Confirmation de l’effectif pour 2003-2004 aux fins des états financiers
Le 11 juin 2004	SB11	Formulaires des prévisions budgétaires 2004-2005 pour les administrations scolaires créées en vertu de l’article 68
Le 1er juin 2004	SB10	Document de travail sur le transport des élèves
Le 1er juin 2004	SB9	Directives de financement pour les administrations scolaires (conseils isolés) pour 2004-2005	Directives de financement pour les administrations scolaires (conseils isolés) de septembre 2004 à août 2005
Le 26 mai 2004	SB8	Prévisions budgétaires 2004-2005
Le 23 avril 2004	SB7	Programmes d’échanges éducatifs
Le 15 avril 2004	SB6	Données sur les futurs avantages sociaux des employés pour les administrations scolaires
Le 8 avril 2004	SB5	Financement pour la mise en oeuvre des recommandations du CCSP	L'accord
Le 7 avril 2004	SB4	Diffusion des relevés ministériels des effectif	Bon de commande
Le 23 mars 2004	SB3	Programme de réfection des écoles	Exemplaire
Le 30 janvier 2004	SB2	Calcul de l'effectif quotidien moyen du programme d'éducation permanente et d'études personnelles de jour pour l'année 2003-2004
Le 20 janvier 2004	SB1	Prévisions des effectifs des conseils scolaires de district pour 2004-2005

D'autre secteurs de programme

Divers / Rapports

Services de garde d'enfants

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