2007: SB07

Veuillez voir rapports portant sur la consolidation sous rapport au ministère

2006: SB24

Rapport de 5 mois portant sur les dépenses en immobilisations (1er avril 2006 au 31 août 2006)

Guide:

Rapport de 5 mois sur les immobilisations: voir les fichiers Excel pour chaque conseil

Guide abrégée - déclaration des immobilisations (mars 2006)

Form:

Lien au rapport de 5 mois des immobilisations

Rapport des comptables (Rapport sur l’application de procédés spécifiés)

Date d'échéance:

Fichier excel: 15 décembre 2006
Procédures specifiées: 15 janvier 2007

2006: SB6

Exigences financières au 31 mars 2006

Directives:

Instructions relatives aux soldes du 31 mars 2006 - Revisé le 11 avril 2006

Rapport de 7 mois sur les immobilisations: voir les fichiers Excel pour chaque conseil

Guide abrégée - déclaration des immobilisations (mars 2006)

Formulaire:

Lien au rapport de 7 mois des immobilisations

Formulaire de demande pur une nouvelle immobilisation

Rapport des comptables (Rapport sur l’application de procédés spécifiés) - Revisé le 5 avril 2006

Date d'échéance:

le 15 mai 2006

2006: B4

Budget 2006 - Consolidation des conseils scolaires

Informations supplémentaires:

Extrait du budget 2006 - Consolidation

Questions et réponses - Consolidation

2005: SB34

Projet des Immobilisations - Modules des structures non permanentes

Renseignements supplémentaires:

Guide de l'utilisateur - CAP

Date d'échéance:

le 31 janvier 2006

2005: SB31

SB31: Rapport sur les résultats de l'application de procédés spécifiés

Attachments:

Exemple De Rapport sur les résultats de l'application de procédés spécifiés

Rapports-types de vérificateurs

Rapports-types de vérificateurs A
Rapports-types de vérificateurs B
Rapports-types de vérificateurs C
Rapports-types de vérificateurs D
Rapports-types de vérificateurs E

Date d'échéance:

Le 30 décembre 2005

2005: SB26

Revenus reportés pour les installations destinées aux élèves
Obligation d’établir un fonds de réserve avec affectations d’origine interne
Rapport sur les activités liées aux immobilisations de la période de cinq mois

Directives:

Instructions - Déclaration des immobilisations pour l'exercice courant

Guide abrégée - Déclaration des immobilisations

Formulaire:

Transactions des immobilisations pour une période de cinq mois

Date d'échéance:

le 30 decembre 2005

2005: SB21

États financiers 2004-2005 (CSD)

Directives:

Instructions sur la déclaration des revenus et des dépenses pour la période de cinq mois (du 1er avril au 31 août 2005)

Formulaire:

Remplissage du Document de travail prescrit du ministère

Date d'échéance:

le 30 novembre 2005

2005: SB19

Consolidation provinciale - Rapport du 31 mars 2005 sur les soldes inter-entités dans le périmètre comptable du gouvernement

Directives:

Instructions à l’intention des conseils scolaires et des administrations scolaires concernant la déclaration des soldes inter-entités dans le périmètre comptable du gouvernement (PCG) au 31 mars 2005 - Rapport au 31 mars 2005

Date d'échéance:

le 17 octobre 2005

2005: SB17

Projet de révision du périmètre comptable d'évaluation des immobilisations (phase 2 du processus de collecte des données)

Formulaire:

Formulaire pour l'ajout d'immobilisations Disponible en anglais seulement

Directives:

Guide de préparation

2005: SB7

Projet relatif au périmètre comptable - évaluation des immobilisations

Formulaire:

Vérification de l'inventaire

Charger fichier

Directives:

Guide de préparation

Date d'échéance:

le 31 mai 2005

Envoyer à:

Reporting.Entity@edu.gov.on.ca

2005: SB6

2005: B1 - January 25, 2005

Financement du projet de révision du périmètre comptable

Annexe à la note de service 2005:B1