Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « ELCC »: 2012

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 21 décembre 2012	ELCC 16	Entente de services de garde d’enfants pour 2013
Le 18 décembre, 2012	ELCC 15	Transition vers la nouvelle formule et le nouveau cadre de financement pour les services de garde d’enfants de l’Ontario	Document technique sur la formule de financement des services de garde Lignes directrices sur la gestion et le financement des services de garde d’enfants de l’Ontario Aperçu de la formule de financement et du cadre de financement des services de garde d’enfants
Le 14 décembre, 2012	ELCC 14	Nouveau réseau 2012-13 des superviseurs de services de garde des Premières nations – Financement de l’expertise
Le 1 octobre 2012	ELCC 13	Prévisions budgétaires révisées 2012/13 pour le service de garde des jeunes enfants	Directives Nom de référence des cellules Analyste Financier (service de garde des jeunes enfants)
Le 12 juillet 2012	ELCC 12	Prévisions budgétaires révisées de 2012 pour le service de garde des jeunes enfants
Le 11 juillet 2012	ELCC 11c	Amendement au contrat de 2012-13 pour le service de garde (Ontario au Travail)
Le 11 juillet 2012	ELCC 11b	Amendement au contrat de 2012-13 pour le service de garde (Ressources pour besoin particulier)
Le 11 juillet 2012	ELCC 11a	Amendement au contrat de 2012-13 pour le service de garde (Ressources pour besoin particulier et Ontario au Travail)
Le 11 juillet 2012	ELCC 10	Documentation relative à la modification de l’entente sur les services de garde d’enfants 2012
Le 10 juillet 2012	ELCC 9d	Nouveau financement pour le service de garde pour Ontario au Travail
Le 6 juillet 2012	ELCC 9c	Nouveau financement pour le service de garde de 2012 pour Ontario au Travail
Le 10 juillet 2012	ELCC 9b	Nouveau financement pour le service de garde de 2012 pour Ressources pour besoins particulier et Santé et Sécurité
Le 6 juillet 2012	ELCC 9a	Nouveau financement pour le service de garde de 2012 pour Ressources pour besoins particulier, Ontario au Travail et Santé et Sécurité
Le 10 juillet 2012	ELCC 8	Nouveau financement 2012 de services de garde d’enfants
Le 24 mai 2012	ELCC 7	États financiers 2011/12 pour le service de garde des jeunes enfants	Directives Nom de référence des cellules
Le 30 avril 2012	ELCC 6	Prévisions budgétaires 2012/13 pour le service de garde des jeunes enfants	Directives Nom de référence des cellules
Le 25 avril 2012	ELCC 5	Les ententes de service de garde de 2012-13	Lignes directrices sur la gestion des services – pratiques opérationnelles de 2012/13 Lignes directrices sur le financement de santé et de sécurité de 2012/13
Le 5 mars 2012	ELCC 4	États financiers de 2011 pour le service de garde des jeunes enfants	Directives Nom de référence des cellules
Le 2 février, 2012	ELCC 3	Prévisions budgétaires 2012 pour le service de garde des jeunes enfants	Directives Nom de référence des cellules
Le 17 janvier 2012	ELCC 2	Lignes directrices sur les pratiques opérationelles Lignes directrices sur les places subventionnées des programmes de jour prolongé - 3e année Lignes directrices sur le financement de transition des services de garde d'enfants - 3e année Questions et réponses liées aux sujets notés ci-dessus	Pratiques opérationnelles Pratiques opérationnelles – Questions et réponses Lignes directrices sur les places subventionnées des programmes de jour prolongé 2012 Lignes directrices sur les places subventionnées des programmes de jour prolongé 2012 – Questions et réponses Lignes directrices sur le financement de transition – 3e année Lignes directrices sur le financement de transition de 3e année – Questions et réponses
Le 16 janvier 2012	ELCC 1	Exigences relatives aux rapports de fin d'exercise de 2011

D'autre secteurs de programme

Divers / Rapports

Services de garde d'enfants

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