| Issue Date |
Number |
Subject |
Attachments |
| Le 8 novembre, 2019 |
B20 |
Mise à jour du cadre de la politique des redevances d’aménagement scolaires |
|
| Le 22 août, 2019 |
B19 |
Subventions pour les besoins des élèves (SBE) pour 2019-20 et règlements connexes |
|
| Le 9 août, 2019 |
B18 |
L’approche réciproque en éducation (ARE) |
Approche réciproque en éducation - Notification par écrit pour les élèves admissibles fréquentant une école admissible administrée par une Première Nation
Approche réciproque en éducation - Notification par écrit pour les élèves admissibles fréquentant une école d’un conseil scolaire
Approche réciproque éducation - relevé de renseignements sur les élèves année soclaire 2019-2020
|
| Le 22 juillet, 2019 |
B17 |
Appel de demandes de financement de projets d’immobilisations prioritaires de 2019-2020, comprenant le financement d’immobilisations destinés aux services de garde d’enfants |
|
| Le 24 mai, 2019 |
B16 |
Fonctionnement des installations et financement de la réfection pour l’année scolaire 2019-2020 |
|
| Le 26 avril, 2019 |
B15 |
Fonds pour les priorités et les partenariats 2019-2020 |
|
| Le 26 avril, 2019 |
B14 |
Financement des Subventions pour les besoins des élèves (SBE) en 2019-2020 |
|
| Le 9 avril 2019 |
B13 |
Document de formation sur la feuille de route |
La feuille de route pour le signalement de la violence au travail dans les conseils scolaires de l’Ontario : Document de formation pour la direction d’école et le personnel
|
| Le 5 avril 2019 |
B12 |
Groupe de travail provincial pour la santé et la sécurité – Directive sur l’exposition à des températures élevées |
Annexe A - Tableau de référence de la directive sur l'exposition à des températures élevées
Directive sur l'exposition à des températures élevées
|
| Le 28 mars 2019 |
B11 |
Changements provisoires aux redevances d’aménagement scolaires |
|
| Le 26 mars 2019 |
B10 |
Proportions des effectifs de 2019 aux fins de la Loi sur l’éducation, paragraphes 238(2) et 257.8(3) |
TABLEAU A: Proportions des effectifs de 2019 pour l'application des paragraphes
|
| Le 15 mars 2019 |
B09 |
Prochaine phase de consultations sur les pratiques d'embauche et la taille des classes |
Guide de consultation sur l'effectif des classes
Pratiques d'embauche des conseils scolaries Guide de consultation
|
| Le 15 mars 2019 |
B08 |
Nouvelle vision de l'éducation |
|
| Le 11 mars 2019 |
B07 |
Mesures de soutien pour les élèves atteints de troubles du spectre autistique |
|
| Le 28 février 2019 |
B06 |
Renseignements sur la planification du budget de 2019 - 2020 |
|
| Le 4 février 2019 |
B04 |
Renseignements techniques relatifs à l’allocation du financement dans le cadre des autres programmes d’enseignement (APE) pour soutenir la rémunération des cadres |
|
| Le 1 février 2019 |
B05 |
Formation sur la prévention de la violence, une initiative du Syndicat canadien de la fonction publique |
|
| Le 23 janvier 2019 |
B03 |
Activités de mobilisation relatives aux partiques d'embauche et à l'effectif des classes |
Pratiques d'embauche des conseils scolaires de l'Ontario
Guide de consultation sur l'effectif des classes
|
| Le 8 janvier 2019 |
B02 |
Sondage provincial 2018-2019 sur la gestion des biens et vérification des données sur les écoles – états financiers de 2018-2019 et prévisions budgétaires et prévisions budgétaires révisées de 2019-2020 |
|
| Le 8 janvier 2019 |
B01 |
Rapport des conseils scolaires sur les activités d’approvisionnement aux termes des accords commerciaux pour 2017-2018 |
|
Rapport au ministère