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Le 15 décembre 2017 B16 Programme de primes pour le maintien en poste des conducteurs d'autobus scolaires
Le 15 décembre 2017 B15 Nouvelle vision pour le transport des élèves – Publication du document de discussion
Le 4 décembre 2017 B14 Rémunération des cadres - Prochaines étapes pour les programmes de rémunération des cadres des conseils scolaires proposés
Le 27 octobre 2017 B13 Rémunération des cadres - Le point sur les programmes soumis par les conseils scolaires
Le 22 septembre 2017 B12 Ententes de réciprocité sur les services d’éducation
Le 21 septembre 2017 B11 Rémunération des cadres – renseignements techniques relatifs au soutien de la mise en oeuvre du programme dans les conseils scolaires

Le point sur la démarche de rémunération des cadres du secteur parapublic

Salaires et rémunération liée au rendement – modèle de rapport

Le 21 août 2017 B10 1.Règlements sur les Subventions pour les besoins desélèves (SBE) de 2017-2018
2.Entente de prolongation 2018-2020 pour les directionsd’école et directions adjointes et modification auprotocole d’accord de 2014-2018
3.Ajustements pour le personnel non syndiqué
4.Règlement sur les droits à payer au titre de lanégociation centrale pour l’exercice 2017-2018 desconseils scolaires
Le 28 juin 2017 B09 Plan pour renforcer l’éducation en milieu rural et dans le Nord
le 21 juin 2017 B08 Subventions pour les besoins des élèves (SBE) 2017-2018 – Addenda relatif aux immobilisations
le 12 juin 2017 B07 Demande de financement de projets d’immobilisations au titre du Programme d’immobilisations prioritaires
le 6 juin 2017 B06 Demandes de financement aux termes du Programme d'immobilisations de la petite enfance
Le mai 1, 2017 B05 Rémunération des cadres supérieurs du secteur parapublic et prestation d’avantages postérieurs au départ à la retraite subventionnés lettre de Liz Sandals - Exigences du Règlement sur le Cadre de rémunération des cadres du secteur parapublic
le 12 avril 2017 B04 Subventions pour les besoins des élèves (SBE) 2017-2018
le 12 avril 2017 B03 Financement des programmes d’enseignement pour l’année scolaire 2017-2018 – Subventions APE
le 5 avril 2017 B02 Proportions des effectifs de 2017 aux fins de la Loi sur l’éducation, paragraphes 238(2) et 257.8(3) Tableau A
le 7 février 2017 B01 Cadre de rémunération des cadres du secteur parapublic – Publication en ligne du formulaire d’approbation d’utilisation de comparateurs du secteur public ou parapublic internationaux et de la Directive sur les rapports de conformité


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