Date de diffusion |
Numéro |
Objet |
Annexes |
le 16 décembre, 2015 |
B16 |
Demande de financement pour des projets d'immobilisations pour le regroupement |
Annexe A : Lettre d'affirmation (programme FIRS 2016)
Annexe B : Liste du personnel ministériel régional responsable de la petite enfance
Annexe C : Liste des analystes des immobilisations du Ministère |
le 10 novembre, 2015 |
B15 |
Nouveau protocole de communications pour les grands projets d’immobilisations |
le 15 juillet 2015 |
B14 |
1. Règlements sur les Subventions pour les besoinsdes élèves de 2015-2016
2. Règlement Droits à payer au titre de lanégociation centrale pour l’exercice 2015-2016des conseils scolaires |
le 11 juin, 2015 |
B13 |
Politique sur les produits d’aliénation |
le 26 mai 2015 |
B12 |
Demande de plans daffaires pour les immobilisations prioritaires de 2015 |
le 26 mai, 2015 |
B11 |
Financement de projets d’immobilisations pour la construction de nouveaux locaux pour la garde d’enfants
| Annexe A : Gabarit – Lettre d’affirmation pour le financement de projets d’immobilisations pour la construction de nouveaux locaux pour la garde d’enfants«S'il vous plaît communiquer avec le Agentes/agents des finances\Analyste Financier pour obtenir une copie. »
Annexe B : Liste du personnel ministériel régional responsable de la petite enfance«S'il vous plaît communiquer avec le Agentes/agents des finances\Analyste Financier pour obtenir une copie. »
Annexe C : Liste des analystes des immobilisations du Ministère«S'il vous plaît communiquer avec le Agentes/agents des finances\Analyste Financier pour obtenir une copie. » |
le 8 mai 2015 |
B10 |
Modifications en cours d’année des règlements sur le financement de l’éducation pour les années scolaires |
le 26 mars 2015 |
B09 |
Publication de la nouvelle Ligne directrice relative à l’examen portant sur les installations destinées aux élèves et de la Ligne directrice relative à la planification communautaire et aux partenariats |
L’annexe A - Ligne directrice relative à l’examen portant sur les installations destinées aux élèves
L’annexe B - Ligne directrice relative à la planification communautaire et aux partenariats |
le 26 mars 2015 |
B08 |
Financement des programmes d’enseignement pour l’année scolaire 2015-2016 – Subventions APE |
ANNEXE A : ALLOCATIONS DE FINANCEMENT POUR LES PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016 |
le 26 mars 2015 |
B07 |
Financement des Subventions pour les besoins des élèves pour 2015-2016 |
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le 13 mars 2015 |
B06 |
Lancement des Subventions pour les besoins des élèves (SBE) 2015-2016 et séances de suivi à l’intention des conseils scolaires |
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le 10 mars 2015 |
B05 |
Proportions des effectifs de 2015 aux fins de la Loi sur l’éducation, paragraphes 238(2) et 257.8(3) |
Tableau A |
le 27 février 2015 |
B04 |
Processus d'approbation du conseil pour l'utilisation des excédents du régime d'avantages sociaux durant les négociations collectives |
le 13 février 2015 |
B03 |
Capacité de planification des immobilisations |
L’annexe A -- Les sommes attribuées aux conseils pour l’année scolaire : Capacité de planification des immobilisations (2014-15) |
le 10 février 2015 |
B02 |
Conformité avec la Loi de 2010 sur la responsabilisation du secteur parapublic |
Plans d'actions correctives |
le 5 janvier 2015 |
B1 |
Mise à jour du calendrier de l’Examen du processus d'approvisionnement concurrentiel des services de transport des élèves |