Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB »: 2016

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
22 decembre 2016	SB39	Fiducies de soins de santé au bénéfice d’employés – Participation et soutien à la mise en œuvre
19 decembre 2016	SB38	Programme pilote de l’entrepôt des principales pratiques
16 decembre 2016	SB37	Formulaires des états financiers de 2015-2016 pour les administrations scolaires (conseils isolés)	Guide de préparation (Disponible seulement en anglais) Formulaires des états financiers de 2015-2016 (Disponible seulement en anglais)
15 decembre 2016	SB36	Formulaires des états financiers 2015-2016 pour les administrations scolaires régies par l'article 68	FINS68 15-16
2 novembre 2016	SB35	Prévisions budgétaires révisées des conseils scolaires de district - 2016-2017
1 novembre 2016	SB34	Outil d'extraction de données du SIFE
17 octobre 2016	SB33	Guide des bonnes pratiques & boîte à outils de l'OASBO - des techniques d’animation pour encourager l’engagement communautaire	Guide des bonnes pratiques & boîte à outils de l'OASBO - des techniques d’animation pour encourager l’engagement communautaire
12 octobre 2016	SB32	Publication de la version mise à jour du Modèle de l’analyse et de la planification des immobilisations et des renseignements sur le financement à long terme de la dette d’immobilisation non financée de matière permanente supportée par le ministère
26 septembre 2016	SB31	Mise à jour des mesures d’uniformisation de la vérification interne régionale
20 septembre 2016	SB30	Mise à jour sur la mise en oeuvre des fiducies de soins de santé au bénéfice d’employés (FSSBE) – Phases 2 et 3
19 septembre 2016	SB29	Améliorations au processus de mise en circulation des biens excédentaires pour les conseils scolaires	L’utilisation du SIG pour rechercher les adresses pour la circulation les biens à l’aliénation – Guide d’utilisateur pour les utilisateurs du secteur parapublic
20 septembre 2016	SB28	Prévisions des effectifs des conseils scolaires de 2017-2018 à 2020-2021	Modèle de feuille de calcul 2016-17
9 septembre 2016	SB27	États financiers 2015-16 (CSD)
7 septembre 2016	SB26	Proposition de modifications touchant les écoles et les centres de garde d’enfants (Règl. de l’Ont. 243 pris en application de la Loi ayant trait à la salubrité de l’eau potable)
31 août 2016	SB25	Formulaires des prévisions budgétaires pour 2016-2017 destinés aux administrations scolaires (conseils isolés)	Guide de préparation (Disponible seulement en anglais) Prévisions budgétaires 2016-17
12 août 2016	SB24	Publication des données d’évaluation, nouveau financement pour la réfection des écoles et Programme d’évaluation de l’état des installations scolaires 2016-2020
Le 24 août 2016	SB23	Instructions concernant les relevés des effectifs de 2016-2017
le 26 juillet 2016	SB22	Possibilités de normalisation des contrats et des processus d'approvisionnement de la phase 1 pour les services de transport des élèves
le 25 juillet 2016	SB21	Sondage 2015-2016 sur le transport des élèves
le 25 juillet 2016	SB20	Étude de faisabilité sur le transport actif
le 21 juillet 2016	SB19	Exigences concernant l'effectif des classes de maternelle et du jardin d'enfants à temps plein et des classes au primaire – Résultats pour 2015-2016 et rapport pour 2016-2017
le 16 juillet 2016	SB18	Mise à jour sur la mise en oeuvre des fiducies de soins de santé au bénéfice d'employés (FSSBE)
le 16 juin 2016	SB17	Formulaires des prévisions budgétaires de 2016-2017 destinés aux administrations scolaires relevant de l’article 68	Guide de préparation (Disponible seulement en anglais) Prévisions budgétaires 2016-17 (Disponible seulement en anglais)
le 19 mai, 2016	SB16	Modifications au Règlement de l’Ontario 444/98 – Aliénation de biens immeubles excédentaires
le 16 mai, 2016	SB15	Gratifications de Retraite – Régime Volontaire de Paiement par Anticipation pour le Personnel Non-Syndiqué et la Date de Versement pour tous les Conseils Scolaires
le 29 avril, 2016	SB14	Mise à jour sur l’entrepôt des principales pratiques de vérification interne
le 8 avril 2016	SB13	Prévisions budgétaires 2016-2017
le 6 avril 2016	SB12	Webinaire de formation sur la Base de données sur la consommation d’énergie concernant les échéances indiquées dans la Loi sur l’énergie verte et d’autres
le 1 avril 2016	SB11	Exigences relatives aux rapports financiers au 31 mars 2016
le 1 avril 2016	SB10	Transport scolaire – Subventions pour les besoins des élèves, 2016–17
le 1 avril 2016	SB09	Financement de l’amélioration de l’état des écoles pour 2016-2017
le 31 mars 2016	SB08	Transition des avantages sociaux (soins de santé, assurance-vie et soins dentaires) au bénéfice d’employés - dernières nouvelles et exigences de rapports
le 24 mars 2016	SB07	Financement de la Subvention pour l’éducation de l’enfance en difficulté pour 2016-2017
le 9 mars 2016	SB06	Gratifications de retraite – Régime volontaire de paiement par anticipation
le 1 mars 2016	SB05	Module de formation pour les membres des conseils scolaires sur la vérification interne et le rôle du comité de vérification
le 12 février 2016	SB04	Rapport d’examen de l’acquisition concurrentielle des services de transport des élèves
le 5 février 2016	SB03	Demande aux conseils scolaires de mettre à jour les données scolaires aux fins de linitiative de modernisation du SIIS
le 21 janvier 2016	SB02	Dépenses exceptionnelles encourues pendant la grève du zèle durant l’année scolaire 2015-16	Compte rendu des activités
le 15 janvier 2016	SB01	Gratifications de retraite – Régime volontaire de paiement par anticipation

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