Chapitre 0

• Avant-propos (Mis à jour en novembre 2025)

Chapitre 1

• Ligne directrice sur le financement (Mis à jour en novembre 2025)

Chapitre 2

• Division 1: Ligne directrice sur la participation au SPAGJE (Mis à jour en novembre 2025)
• Division 2: Ligne directrice sur le fond d'innovation (Mis à jour en novembre 2025)
• Annexe 1 (Mis à jour en novembre 2025)

Chapitre 3

• Division 1: Ligne directrice sur les priorités locales (Mis à jour en novembre 2025)
• Division 2: Ligne directrice sur le fond d'innovation (Mis à jour en novembre 2025)
• Division 3: Ligne directrice sur le fond promotionnel pour les éducateurs de la petite enfance (Mis à jour en novembre 2025)
• Annexe 1: Déclaration de principes - Services subventionnés de garde d'enfants (Mis à jour en novembre 2025)

Chapitre 4

• Ligne directrice sur les programmes gérés par des Autochtones (Mis à jour en novembre 2025)

Chapitre 5

• Ligne directrice relative aux infrastructures (Mis à jour en novembre 2025)

Chapitre 6

• Ligne directrice relative aux centres ON y va (Mis à jour en novembre 2025)

Chapitre 7

• Exigences en matière de présentation de rapports dans le SIFE (Mis à jour en novembre 2025)

Autres Documents:

• Document technique sur les allocations de financement en 2025 (Mis à jour en janvier 2025)
• Financement basé sur les coûts - Questions et réponses Version 1 (août 2024)
• Financement basé sur les coûts - Questions et réponses Version 2 (octobre 2024)
• Lignes directrices de l’Ontario sur le financement des services de garde d’enfants et de la petite enfance - Questions et réponses Version 3 (novembre 2024)
• Lignes directrices de l’Ontario sur le financement des services de garde d’enfants et de la petite enfance - Questions et réponses Version 5 (novembre 2025)
• Exigences relatives aux rapports financiers normalisés et aux examens des coûts (novembre 2025)

Archives des lignes directrices

• Archive de la ligne directrice