Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 5 Septembre 2023	B11	La ventilation dans les écoles en 2023-2024
Le 25 août 2023	B10	Mise en oeuvre du dépistage précoce universel des compétences en lecture de la NPP 168 en 2023-2024
Le 21 août 2023	B09	Subventions pour les besoins des élèves (SBE) 2023-2024 et règlements connexes
Le 14 août 2023	B08	Lancement du Programme d’immobilisations prioritaires de 2023-2024
Le 17 avril 2023	B07	Financement des immobilisations pour l’année scolaire 2023-2024
Le 17 avril 2023	B06	Transport des élèves - Subventions pour les besoins des élèves pour 2023-2024
Le 17 avril 2023	B05	Fonds pour les priorités et les partenariats pour 2023-2024	Annexe A - Allocations de financement aux conseils scolaires
Le 17 avril 2023	B04	Financement des Subventions pour les besoins des élèves pour 2023-2024
Le 17 avril 2023	B03	De meilleurs résultats pour les élèves
Le 21 février 2023	B02	Proportions des effectifs de 2023 aux fins de la Loi sur l’éducation, paragraphes 238(2) et 257.8(3)	Tableau A - Proportions des effectifs de 2023
Le 6 février 2023	B01	Modifications apportées aux subventions pour les besoins des élèves (SBE) et aux règlements connexes