Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Notes de service « B » 2004

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 14 décembre 2004	B21	Soutien de la transparence et de la stabilité
Le 2 décembre 2004	B20	Avis : Danger potentiel des outils électriques de menuiserie et machines semblables en l’absence de protection contre les baisses de tension
Le 1 octobre 2004	B19	Avis : Défaillance potentielle des poutres à treillis de type SJ dans les bâtiments scolaires
Le 1 octobre 2004	B18	Aliénation des écoles excédentaires
Le 22 septembre 2004	B17	Initiative Des écoles ouvertes pour les collectivités rurales	Financement des conseils scolaires, 2004-2005 Initiative Des écoles ouvertes pour les collectivités rurales
Le 22 septembre 2004	B16	décommandé
Le 22 septembre 2004	B15	décommandé
Le 22 septembre 2004	B14	décommandé
1er septembre 2004	B13	Sondage de 2004 sur les installations scolaires
Le 17 août 2004	B12	Financement de l’éducation: Subvention pour programmes d’aide à l’apprentissage	Plan for 2004-05 Report on Learning Opportunity Programs
Le 29 juillet 2004	B11	Financement de l’éducation: Éducation de l’enfance en difficulté
Le 23 juillet 2004	B10	Utilisation des écoles par la collectivité
Le 30 juin 2004	B9	Programme de tutorat en salle de classe	Approbation de la demande de subvention de 2004-2005 Rapport final pour le programme de tutorat en salle de classe de 2003-2004 Tutorat en salle de classe - sommaire pour 2003-2004
Le 26 mai 2004	B8	Financement du transport des élèves
Le 26 mai 2004	B7	Financement des installations destinées aux élèves
Le 26 mai 2004	B6	Réduction de l’effectif des classes au primaire en 2004-2005	Effectif des classes du cycle primaire en 2004-2005 - PLAN
Le 26 mai 2004	B5	Financement de l’éducation pour 2004-2005
Le 22 avril 2004	B4	Présentation de l’information sur les fonds des écoles
Le 15 avril 2004	B3	Sondage de 2003 sur les installations scolaires
Le 24 mars 2004	B2	Présentation de l’information financière des conseils scolaires selon les normes du CCSP
Le 18 mars 2004	B1	Proportions des effectifs de 2004 aux fins de la Loi sur l’éducation, paragraphes 238(2) et 257.8(3)	TABLEAU A Proportions des effectifs de 2004 pour l'application des paragraphes 238(2) et 257.8(3) de la Loi sur l'éducation

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Divers / Rapports

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