Données au niveau des écoles

Ce formulaire est utilisé pour recueillir les données au niveau de l’école, tant le nombre d’élèves inscrits que le nombre de membres du personnel. Seuls les effectifs des élèves de moins de 21 ans du conseil sont inclus sur ce formulaire. Les données sur les autres élèves, les élèves poursuivant des crédits excédentaires, et les élèves âgés de plus de 21 ans seront entrées au niveau du conseil dans le tableau 13. L’équivalent temps plein (ETP), l’effectif quotidien moyen (EQM) et l’ETP pour les membres du personnel sont exprimés à deux décimales près.

Liste des écoles

La liste des écoles figurant sur le formulaire de données au niveau de l’école est déterminée par le processus de vérification des données au niveau de l’école. En novembre 2024, le ministère avait demandé aux conseils scolaires de vérifier la liste de toutes les écoles ouvertes d’après les données les plus récentes dont disposait le ministère, de mettre à jour SIIÉ, et de retourner les listes vérifiées au ministère au plus tard le 15 janvier 2025 (Note de service 2025 : SB25). Le ministère avait examiné les listes soumises et communiqué avec les conseils afin d’obtenir des renseignements supplémentaires, au besoin. Les écoles dont le nom NE figure PAS sur la liste définitive n’auront pas droit au financement des écoles selon les états financiers de 2024-2025 et les prévisions budgétaires de 2025-2026 ainsi que les prévisions budgétaires révisées.

Veuillez noter que la liste des écoles est utilisée pour mesurer les distances entre les écoles, ce qui permet d’attribuer un type de campus (utilisé dans le calcul du financement en fonction de l’école par example le Volet Gestion des écoles à la section 3G) et de déterminer l’admissibilité au financement complémentaire majoré (utilisé dans le calcul des volets pour le financement complémentaire majoré pour le fonctionnement et la réfection des écoles aux sections 5A et 5B). Par conséquent, il est essentiel que les conseils scolaires confirment dans le cadre de ce processus quelles écoles prévoient avoir un effectif de moins de 21 ans pour l’école de jour.

Onglets : Élémentaire, secondaire

• Les écoles élémentaires et secondaires du conseil scolaire, y compris les écoles d’apprentissage à distance, ainsi que les numéros d’identification des campus et la capacité réelle rajustée par SIIÉ sont générés automatiquement dans un onglet séparé. Si un nombre sur la capacité réelle est erroné, veuillez ouvrir une session dans le SFIS afin de corriger les données, puis attendre l’actualisation quotidienne avant de mettre à jour le SIFE. Entrez ensuite les données à jour en utilisant la fonction de mise à jour des données DSB dans la liste des tâches. Consultez le document SIFE 2.0 - Guide d’utilisation pour d’autres précisions. À noter que les écoles d’apprentissage à distance sont identifiées par des identifiants de campus qui commencent par « SR » au lieu de « SC ».

• L’équivalent temps plein total pour les élèves de moins de 21 ans(y compris l’ETP pour les élèves à temps partiel) au 31 octobre et au 31 mars est entré sur ce formulaire, réparti dans les catégories jardin d’enfants, maternelle, de la 1re à la 3e année, de la 4e à la 6e année et les 7e et 8e années pour le palier élémentaire. De la 9e à la 12e année pour le palier secondaire. Dans le cycle des états financiers, tous les ETP des élèves sont chargés dans ce formulaire en fonction des effectifs du SISOn indiqué dans le dossier des données du SISOn.

• Les études personnelles pour le secondaire sont inscrites au palier EQM.Dans le cycle des états financiers, tous les EQM des études personnelles sont chargés dans ce formulaire en fonction des effectifs du SISOn indiqué dans le dossier des données du SISOn.

• Pour toutes les installations d’écoles d’apprentissage non à distance, l’EQM est calculé pour chaque catégorie d’années en faisant la moyenne des valeurs des ETP au 31 octobre et au 31 mars. Les écoles d’apprentissage à distance n’ont pas d’EQM calculé dans ce formulaire, car l’EQM calculé ici est utilisé pour les volets du financement fondé sur l’école (p. ex., Volet Gestion des écoles, Volet Financement complémentaire accru pour le fonctionnement des écoles, etc.), qui ne s’applique pas aux écoles éloignées. Cependant, l’EQM au niveau du conseil indiqué dans le tableau 13 est calculé à l’aide des valeurs des ETP au 31 octobre et au 31 mars de ce formulaire, qui comprennent les écoles d’apprentissage à distance. Cet EQM au niveau du conseil tiré du tableau 13 est utilisé pour tous les calculs de financement qui utilisent l’EQM total.

• L’EQM de l’exercice antérieur a été téléchargé dans la colonne EQM : 2025-2026, selon des données du ministère dans les prévisions budgétaires révisées de l’exercice antérieur. Dans les cycles des prévisions budgétaires et des prévisions budgétaires révisées, la colonne est de couleur bleue et ces nombres doivent être rajustés à leurs valeurs mises à jour. Les valeurs ne sont pas ajustables dans le cycle des états financiers.

  • L’effectif quotidien moyen (EQM) de l’exercice précédent est utilisé dans le calcul de l’allocation pour le redressement pour la baisse des effectifs (RBE) à la section 7E, pour les établissements qui sont admissibles à l’allocation complémentaire et qui étaient ouverts tant au cours de l’année scolaire précédente qu’au cours de l’année scolaire en cours.
  • Comme indiqué ci-dessus, l’EQM au niveau de l’école de l’année précédente sera zéro pour toutes les écoles d’apprentissage à distance, puisqu’elles ne sont pas admissibles aux volets de financement fondés sur l’école comme la partie du financement complémentaire accru du RBE.

• Toutes les données sur le personnel administratif de chaque école au 31 octobre doivent être entrées dans les colonnes pour les directions d’école, les directions adjointes et les secrétaires d’école.

Onglet : Ajustement de la capacité réelle

Cet onglet ne concerne que les conseils scolaires dont des écoles ont été transférées des autorités scolaires. Si les écoles offraient des programmes élémentaires comprenant les 9e et 10e années, la capacité réelle de l’établissement secondaire est réputé être le même que l’effectif du secondaire et la capacité réelle de l’établissement élémentaire est réputé être la capacité totale de l’école moins l’effectif du secondaire. Le calcul se fait automatiquement sur cet onglet.