Section 3F - Allocation pour l'éducation permanente et autres programmes

Cette allocation finance principalement des programmes offerts en dehors de la journée d’école normale. À ce titre, tous les volets à l’exception de celui du Tutorat (poste 9) sont exclus du calcul des frais de base à l’Annexe B (qui apparaît dans le cycle des prévisions budgétaires seulement).

Montants basés sur l’EQM

De nombreux montants de cette allocation sont calculés sous forme de repère de financement multiplié par l’EQM connexe. Le tableau ci-dessous indique l’emplacement dans le SIFE d’où provient l’EQM utilisé dans le calcul de chaque élément.

• 1. Volet Cours de jour pour adultes
• 2. Volet Cours de jour correspondant aux crédits excédentaires
• 3. Volet Cours d’été
• 4. Volet Éducation permanente
• 6. Volet Reconnaissance des acquis (RDA)
• 8. Volet Littératie et mathématiques en dehors du jour de classe

No du poste	Description	EQM (ou nombre d’évaluations pour la RDA)
1	Volet Cours de jour pour adultes	Tableau 13, poste 3.16, colonne 1
2	Volet Cours de jour correspondant aux crédits excédentaires	Tableau 13, poste 3.12, colonne 1
3.1	Montant Cours d’été	Tableau 12, poste 2.5
3.2	Cours d’été, lecture et calcul, de la 7e à la 10e année - Adultes, éducation permanente, crédits excédentaires	Tableau 12, poste 2.8
4.1	Montant Éducation permanente	Tableau 12, poste 1.7
4.2	Éducation permanente, lecture et calcul, de la 7e à la 10e année - Montant pour les adultes, l’éducation permanente et les crédits excédentaires	Tableau 12, poste 1.11
6.1	RDA - Montant de la reconnaissance d’équivalence - crédits de la 9e et de la 10e années	Tableau 12, poste 3.1
6.2	RDA - Montant de la reconnaissance d’équivalence - crédits de la 11e et de la 12e années	Tableau 12, poste 3.2
6.3	RDA - Montant de la difficulté effectuée - crédits de la 11e et de la 12e années	Tableau 12, poste 3.3
8.1	Cours d’été - Montant du rattrapage en littératie et numératie de la 7e à la 10e année	Tableau 12, postes 2.6 + 2.7
8.2	Éducation permanente - Montant de la littératie et de la numératie pour les parents	Tableau 12, poste 1.8
8.3	Éducation permanente - Montant du rattrapage en littératie et numératie de la 7e à la 10e année	Tableau 12, postes 1.9 + 1.10

5. Volet Supplémentaire pour les cours de jour pour adults et l’éducation permanente

Ce volet finance les investissements liés aux cours de jour pour adultes et à l’éducation permanente fondés sur les priorités locales et les conventions collectives centrales. C’est un montant de tableau dans le règlement de financement.

7. Volet Langues internationales et autochtones au palier élémentaire

Ces fonds sont alloués pour les cours du palier élémentaire reconnus en enseignement des langues internationales et autochtones dans une langue autre que l’anglais et le français. Les effectifs, le nombre de classes et le nombre d’heures sont chargés sur la base des informations saisies dans l’onglet ENTRÉE - FRA 3B,3C,3D,3F,3H.

• Lorsque l’effectif moyen d’une classe d’enseignement des langues est inférieur à 23 élèves, le taux horaire est réduit de 1 dollar pour chaque élève inférieur à 23.

• Les conseils scolaires doivent s’occuper de la tenue des registres d’inscription aux fins de ce programme et les conserver à des fins de vérification.

9. Volet Initiatives de tutorat

Ce financement est calculé sous forme de repère de financement multiplié par l’EQM total de l’école de jour (tableau 13, poste 3.9, colonne 1).

10. Volet Programme d’apprentissage pendant l’été

Ce volet comprend un montant de base et un montant pour l’effectif (calculé à partir de l’EQM des élèves de la maternelle à la 6e année). Un ajustement est ajouté, si nécessaire, pour faire en sorte que le financement total soit égal au financement du Programme d’apprentissage pendant l’été du conseil scolaire à partir de l’été 2023.

11. Volet Recouvrement auprès des élèves étrangers

Ce volet de financement négatif réduit l’allocation d’un conseil scolaire d’un repère de financement multiplié par l’EQM total des étudiants titulaires d’un visa du tableau 13.