Section 2.1 - ENTRÉE Grilles Q&E du personnel enseignant

Section 2.1 - ENTRÉE Grille Q&E Enseignants

Les montants saisis dans cet onglet sont utilisés dans les calculs du volet des qualifications et de l’expérience du personnel enseignant de la section 2C et du volet Qualifications et expérience des services d’orientation de la section 3B.

À cet onglet, les conseils scolaires doivent saisir les ETP des enseignants par catégorie de qualification et années d’enseignement, au 31 octobre 2025, dans la grille Q&E. Dans la première colonne (Aucune catégorie de qualification), choisissez dans la liste déroulante la méthode des catégories de qualification applicable à chaque palier.

Instructions pour remplir la grille de distribution du personnel enseignant

La catégorie des qualifications d’un enseignant sur la grille n’ayant pas de mouvement est déterminée le 31 octobre 2025 sauf si elle est changée après le 31 octobre 2025 pendant l’année scolaire 2025-2026 et que le changement aux fins du salaire est rétroactif au 31 octobre 2025 ou plus tôt.

Le nombre d’années complètes d’enseignement au début de l’année scolaire 2025-2026 doit être indiqué et arrondi au nombre entier le plus près.

La grille de distribution du personnel enseignant d’un conseil scolaire doit refléter l’ETP d’enseignants actifs au 31 octobre 2025. L’ETP doit être rapporté à un signe décimal près. En général, le personnel enseignant qui travaille selon un horaire régulier établi le 31 octobre 2025 est intégré à la grille, sauf dans les cas suivants (voir les détails au règlement sur les FPE) :

• Est exclu le personnel de l’éducation permanente enseignant les programmes offerts grâce au financement des installations de l’éducation spécialisée.
• Est inclus le personnel enseignant en congé rémunéré pour lequel le conseil n’est pas remboursé.
• Est inclus le personnel enseignant occasionnel s’il n’est pas prévu que l’enseignant qui est remplacé reprenne ses activités d’enseignement au cours de l’année.
• Est inclus le personnel enseignant responsable de la bibliothèque et de l’orientation.
• Est inclus le personnel enseignant affecté à des tâches d’enseignement à temps partiel.

Le personnel enseignant suivant qui est en congé doit être exclu :

• Le personnel enseignant en congé sans paie
• Le personnel enseignant qui est en congé rémunéré pour lequel le conseil est remboursé
• Le personnel enseignant qui est en congé à la suite de sa participation à un régime de congé à traitement différé
• Le personnel enseignant qui reçoit des prestations en vertu d’un régime d’assurance invalidité
• Le personnel enseignant occasionnel, si l’enseignante ou l’enseignant remplacé est censé reprendre un poste d’enseignement au cours de l’année scolaire. Dans ce cas, l’enseignante ou l’enseignant remplacé sera inscrit.

Dans le rapport de la section 2.1 Grilles aux qualifications et à l’expérience des enseignants, le poste 1.3 (ETP d’enseignants) résume l’ETP saisi par palier.

• Poste 1.4 (Facteur d’expérience) : Calcule le facteur d’expérience total, en multipliant les valeurs d’ETP des grilles des enseignants par les facteurs d’expérience de la grille Facteurs de qualification et d’expérience des enseignants du tableau du règlement de financement.

• Poste 1 (Facteur d’expérience moyen) : Calculé comme le facteur d’expérience (poste 1.4) divisé par le total des ETP des enseignants (poste 1.3), moins 1.

Dans le SIFE, ces postes apparaissent à l’onglet 2.1 Facteurs d’expérience moyens.

Section 2.1 - ENTRÉE Grille Q&E EPE

Les montants saisis dans cet onglet sont utilisés dans le calcul de la section 2C Volet Q&E des éducatrices et éducateurs de la petite enfance.

Les ETP des éducateurs de la petite enfance (EPE) doivent être déclarés pour la journée scolaire uniquement, les programmes de jour prolongé devant donc être exclus.

Un éducateur qui est membre de l’Ordre des éducateurs de la petite enfance au 31 octobre 2025 est dans la catégorie A. Un éducateur qui n’est pas dans la catégorie A est dans la catégorie B.

Même si la convention locale régit la détermination des ETP, veuillez prendre note que ce qui suit est inscrit aux fins d’inscription :

• Il faut indiquer ici le nombre d’années complètes d’expérience juste avant le début de l’année scolaire 2025-2026, arrondi au nombre entier le plus proche (p. ex., de 0 à 0,49 année d’expérience doit figurer à la ligne Moins d’un an d’expérience).

• Les ETP doivent être rapportés à une décimale près.

Dans le rapport section 2.1 Grille aux qualifications et à l’expérience des EPE, le poste 2.3 (ETP des EPE) résume l’ETP saisi.

• Poste 2.3 (Facteur d’expérience pour EPE) : Calcule le facteur d’expérience total, en multipliant les valeurs d’ETP de la grille par les facteurs d’expérience de la grille Facteurs de qualification et d’expérience des éducateurs du tableau du règlement de financement.

• Poste 2 (Facteur d’expérience moyen pour EPE) : Calculé comme le facteur d’expérience (poste 2.3) divisé par le total des ETP des EPE (poste 2.2), moins 1.

Dans le SIFE, ces postes apparaissent à l’onglet 2.1 Facteurs d’expérience moyens.