Explication du message d’averts.
Explication des avertissements
Veuillez entrer votre explication dans l’écran d’Explication des avertissements. Tout message d’avertissement sans explication entraînera une erreur bloquant la soumission au ministère.
Vous trouverez ci-dessous quelques messages d’avertissements courants qui peuvent être déclenchés mais qui n’ont pas besoin d’être supprimés (c’est-à-dire que même s’il y a un avertissement, aucune modification n’est requise des formulaires du SIFE). Si un conseil scolaire déclenche le message d’avertissement mais se trouve dans l’une des situations particulières indiquées ci-dessous, veuillez entrer une explication de l’avertissement qui indique la raison.
| Avertissement | Message Avertissement | Raisons possibles |
|---|---|---|
| Avertissement _SC3C_1 | Veuillez fournir une explication si le total des PDA du tableau 3C, moins les installations mobiles plus les PDA du tableau 3D, n’est pas égal au tableau 5.1, Contributions reçues des PDA (postes 13.1, 13.2 et 13.3, colonne 2). | Il y a eu une aliénation de terrains liés aux RAS et la différence est le montant qui a été retourné aux revenus reportés des RAS. La différence correspond à la partie des actifs aliénés qui n’a pas été entièrement financée par les apports en capital. |
| Avertissement_SC5.6_2 (les états financiers exclusivement) | Veuillez fournir une explication s’il y a un écart entre le solde de fremature du déficit des immobilisations lié aux terrains de RAS déclaré au tableau 5.6 (poste 2.4, col. 1) et le montant total du solde de fermature - dépenses cumulées admissibles (déficit) - non amortissable déclaré à l’annex D1 (poste 5.3. col. 7). | Le conseil scolaire a un déficit des RAS qui se rapporte aux dépenses de fonctionnement des RAS. |
| Avertissement_SC5.7_1 | Le total des modifications apportées aux estimations à la col. 4 du tableau 5.7 (valeur 1) doit être supérieure ou égale à la somme du tableau 3E OMHSI - valeur omptable nette, à la col. 3 Modifications apportées aux estimations et du tableau 3D, à la col. 13 Modifications apportées aux estimations (valeur 2). | Le conseil scolaire avait un actif destiné à la vente (ADV) ou une immobilisation mise hors service de façon permanente avant l’adoption des OMHSI le 1er septembre 2022. |
| Avertissement_SC9_1 | Le montant du recouvrement des revenus - OMHSI au poste 8.51 du tableau 9 (valeur 1) doit être égale au montant du recouvrement des revenus du tableau 3E et du tableau 3D (valeur 2). | Le conseil scolaire avait un actif destiné à la vente (ADV) ou une immobilisation mise hors service de façon permanente avant l’adoption des OMHSI le 1er septembre 2022. |
| Avertissement_SC10F_5 (les états financiers exclusivement) |
Les totaux des indemnités d’accidents du travail du tableau 10F (col. 5, poste 90) et du tableau 10G (col. 2, poste 5) doivent concorder. | Le conseil scolaire a un régime d’indemnisation des accidents du travail entièrement assuré et déclaré dans le tableau 10F, qui ne serait pas tenu d’être inclus en vertu de la norme SP 3255 et serait donc exclu du tableau 10G. |
| Avertissement_SC10F_9 (les états financiers exclusivement) |
Les totaux d’assurance-invalidité longue durée du tableau 10F (col. 4, poste 90) et du tableau 10G (col. 2, poste 4) doivent concorder. | Le conseil scolaire a un régime d’avantages sociaux d’invalidité de longue durée entièrement assuré avec exonération des primes en cas d’invalidité. Il n’est pas nécessaire de l’inclure en vertu de SP 3250/3255 et il faudrait seulement déclarer les primes annuelles comme dépenses dans le tableau 10F, et il n’est pas nécessaire de déclarer un montant de passif futur dans le tableau 10G. |
| Avertissement _DFD_2 | Le montant inscrit sur le formulaire A2 Éducation spécialisée, poste 1.3 (Valeur 1) doit être égal au montant déclaré sur le formulaire D, poste 3, colonne 10 + colonne 11 (Valeur 2). | Le conseil scolaire a des dépenses d’éducation spécialisée pour les élèves qui ne sont pas des élèves du conseil, mais elles n’ont pas de revenus de compensation. Les dépenses non étayées sont déclarées comme autres revenus sur le formulaire A2, poste 1.3, mais exclues du formulaire D. |
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