Tableaux 12 & 13 - Effectifs

Ce formulaire est utilisé afin de recueillir les données sur l’effectif au niveau du conseil de l’année courante, ainsi que des effectifs et d’autres données de l’année précédente utilisées dans le calcul de l’allocation pour le redressement de la baisse des effectifs (RBE) à la section 7E. Il comprend plusieurs onglets différents qui nécessitent l’entrée de données. Pour tous les onglets, entrez les données relatives à l’ETP et l’EQM qui sont exprimées à deux décimales près. Les revendications pour l’obtention d’équivalence de crédits pour la RDA sont exprimées à une décimale près. Toutes les autres données sur l’effectif dans ce tableau sont exprimées en nombres entiers.

Élèves du conseil

Les élèves d’un conseil sont définis dans le règlement sur le financement de chaque année. Un élève du conseil scolaire s’entend généralement d’un élève qui satisfait aux conditions relatives au droit de fréquentation d’une école publique élémentaire ou secondaire sans payer de droits, comme le prévoit la Loi sur l’éducation.

L’effectif quotidien moyen (EQM) a été redéfini depuis l’établissement en 2013-2014 du seuil de 34 crédits, ce qui comprenait la création de la catégorie d’EQM de jour « crédits excédentaires » pour les élèves du secondaire. Pour obtenir d’autres renseignements sur le seuil de 34 crédits, veuillez consulter le document Instructions pour le relevé des effectifs des écoles élémentaires et secondaires sur le site Web de la DARF dans la section « Inscription des élèves ».

Autres élèves

Les autres élèves sont définis dans le règlement sur le financement de chaque année. Pour obtenir d’autres renseignements sur les élèves qui paient des droits de scolarité tels que définis dans le règlement, veuillez consultezr le document Instructions pour le relevé des effectifs des écoles élémentaires et secondaires sur le site Web de la DARF dans la section « Inscription des élèves ».

ONGLET : Tab 13 Élèves du conseil

Cet onglet doit être rempli APRÈS avoir rempli le formulaire Données au niveau de l’école, car les calculs dépendent du total des équivalents temps plein (ETP) qui est calculé dans ce formulaire. Les données de cet onglet apparaissent dans le rapport Tableau 13-1 Écoles de jour - Élèves du conseil.

Les données sur l’effectif pour l’école de jour - élèves du conseil doivent être inscrites à cet onglet. Le nombre d’élèves à temps plein et le nombre d’élèves à temps partiel au 31 octobre et au 31 mars doit être entré sous cet onglet comprenant le nombre d’élèves ayant des crédits excédentaires. Les renseignements seront utilisés afin de calculer l’ETP des élèves à temps partiel au niveau du conseil. Il faut également saisir l’ETP des élèves à temps plein et à temps partiel du secondaire, ainsi que l’effectif et l’ETP des élèves des conseils âgés de 21 ans et plus.

• Pour toutes les lignes autres que celles concernant les élèves qui poursuivent des crédits excédentaires et les élèves âgés de 21 ans et plus, les valeurs de la colonne 5 (équivalent temps plein) sont agrégées à partir des données saisies dans le formulaire de données au niveau de l’école.

• Pour les élèves du primaire âgés de moins de 21 ans, l’ETP des élèves à temps plein (col. 3) est simplement la valeur introduite dans la colonne 1 en tant que nombre d’élèves à temps plein. L’ETP des élèves à temps partiel (col. 4) est l’équivalent temps plein (col. 5) moins le nombre d’élèves à temps plein (col. 1).

• Pour les élèves de 21 ans et plus (tant au niveau élémentaire aux postes 1.5.1 / 1.12.1 qu’au niveau secondaire aux postes 1.7 / 1.14), des valeurs sont introduites dans ce formulaire pour le nombre d’élèves à temps plein, le nombre d’élèves à temps partiel et l’ETP des élèves à temps partiel. L’ETP des élèves à temps plein (col. 3) est égal au nombre d’élèves à temps plein de la col. 1; et l’équivalent temps plein (col. 5) est la somme des ETP des élèves à temps plein (col. 3) et à temps partiel (col. 4).

• Pour les élèves du secondaire âgés de moins de 21 ans, l’ETP des élèves à temps plein (col. 3) est égal au nombre d’élèves à temps plein (saisi dans la col. 1) moins l’ETP des élèves qui poursuivent des crédits excédentaires (saisi dans la col. 3, poste 1.6.1 pour octobre ou poste 1.13.1 pour mars). L’ETP des élèves à temps partiel est alors calculé comme l’équivalent temps plein (col. 5) moins l’ETP des élèves à temps plein qui ne poursuivent pas des crédits excédentaires (col. 3).

• Les élèves inscrits à des programmes d’apprentissage parallèle dirigé (APD) et qui reçoivent moins de 70 minutes d’enseignement par jour sont considérés comme des élèves à temps partiel avec un ETP de 0,5.

• Tous les autres élèves APD (c’est-à-dire ceux qui reçoivent au moins 70 minutes d’enseignement) sont inclus dans la colonne du « nombre d’élèves à plein temps ». Toutefois, en vue d’établir l’ETP régulier et à crédits excédentaires pour les élèves APD du secondaire à plein temps, multipliez le nombre de minutes d’enseignement par leur facteur de crédits excédentaires. Si le nombre restant est d’au moins 70, entrez 1 pour l’élève dans la colonne Nombre d’élèves à temps plein pour la ligne 9e à 12e année.

ONGLET : Tab 13, Autres élèves

Les données sur l’effectif pour l’école de jour autres élèves doivent être inscrites à cet onglet, sur des lignes distinctes pour le gouvernement du Canada, les visas et les autres. Les données de cet onglet figurent dans le rapport Tableau 13-2 Écoles de jour - Autres élèves.

ONGLET : Tab 13 EQM école de jour

Cet onglet calcule l’EQM des écoles de jour en calculant la moyenne des ETP pour les mois d’octobre et de mars par catégorie d’année d’études, dans des sections distinctes pour les élèves du conseil, les autres élèves et le total. Les données de cet onglet figurent dans le rapport Tableau 13-3 Écoles de jour - EQM, aux postes 3.1 à 3.12 et 5.1 à 5.3.

• L’EQM des cours d’études personnelles des élèves du conseil de moins de 21 ans agrégées à partir du formulaire Données au niveau de l’école et chargées ici, au poste 3.7.2, col. 1.

• Dans les prévisions budgétaires et les prévisions budgétaires révisées, l’EQM suivant doit être saisi ici :

  • L’EQM des cours d’études personnelles pour les autres élèves de moins de 21 ans (poste 3.7.2, col.2)
  • L’EQM des cours d’études personnelles pour les élèves à crédits excédentaires de moins de 21 ans (poste 3.11, col. 1)

• Dans tous les cycles, les conseils scolaires doivent également déclarer l’EQM des élèves admis en vertu du Règlement de l’Ontario 20/10 (Droits exigés des résidents non permanents - Dispenses), par palier (postes 5.1 et 5.2, col. 3).

ONGLET : Tab 13 EQM école de jour adultes

Cet onglet calcule l’EQM des écoles de jour par catégorie d’année d’études, dans des sections distinctes pour les élèves du conseil, les autres élèves et le total. Les données de cet onglet figurent dans le rapport Tableau 13-3 Écoles de jour - EQM, aux postes 3.13 à 3.16.

Dans les prévisions budgétaires et les prévisions budgétaires révisées, le suivant doit être saisi ici :

• L’EQM des cours d’études personnelles pour les élèves du conseil de 21 ans et plus (poste 3.15, col. 1)

• L’EQM des cours d’études personnelles pour les autres élèves de 21 ans et plus (poste 3.15, col. 2)

ONGLET : Tab 13 Mont. Exercice précédent

Cet onglet est téléchargé avec les données de la soumission des prévisions budgétaires révisées de 2024-2025 qui ont été examinées par le ministère. Dans les prévisions budgétaires et les prévisions budgétaires révisées seulement, les données peuvent être rajustées en fonction des dernières données disponibles, le cas échéant (à l’exception de l’EQM des prévisions budgétaires de l’exercice précédent au poste 8.1, qui est chargé à partir des prévisions budgétaires 2024-2025 revues par le ministère et qui n’est ajustable dans aucun cycle). Les valeurs entrées à cet onglet figurent dans le rapport de Tableau 13-4 - Montants de l’exercice précédent.

• Poste 7.1 (Montant de la première année de la baisse des effectifs de 2024-2025) : Il s’agit du montant calculé au poste 1.3 de la section 7E des prévisions budgétaires révisées des conseils scolaires pour 2024-2025. Il est chargé dans la section 7E, poste 1.4.1, et multiplié par 25 % pour calculer la baisse des effectifs deuxième année de 2024-2025 au poste 1.4. Dans les prévisions budgétaires et les prévisions budgétaires révisées, veuillez mettre à jour le montant chargé selon les données actualisées de 2024-2025.

• Postes 7.2.1 à 7.3 (EQM) : Les chiffres de l’EQM de l’année précédente sont chargés ici à partir des données des prévisions budgétaires révisées de 2024-2025. Dans les prévisions budgétaires et les prévisions budgétaires révisées, veuillez mettre à jour le montant chargé en fonction des données à jour sur les effectifs de 2024-2025. Ces valeurs sont également chargées à la section 7E, et sont utilisées dans les calculs de RBE.

• Poste 7.4 (Nombre d’élèves) : Il s’agit du nombre d’élèves de niveau élémentaire du conseil, pour les conseils scolaires de langue française uniquement, au 31 octobre 2024. La valeur ici est chargée à partir des données des prévisions budgétaires révisées de 2024-2025, section 2B, poste 6.1, colonne 1, qui peut être mis à jour à partir des données les plus récentes dans les prévisions budgétaires et les prévisions budgétaires révisées. Il est utilisé dans le calcul de la composante français langue première (FLP) du redressement pour baisse des effectifs à la section 7E, poste 4.1.

• Poste 7.5 (ETP pour les installations de l’éducation spécialisée) : L’ETP moyen inscrit dans un programme PPEEC qui est offert dans une classe située dans une installation du conseil au cours de l’année scolaire 2024-2025 est chargée à partir des données des prévisions budgétaires révisées de 2024-2025, section 5A, poste 5.1, et peuvent être mis à jour à partir des données les plus récentes des prévisions budgétaires et des prévisions budgétaires révisées. Il est utilisé dans le Volet Volet Fonctionnement du PPEEC et du Programme EST aux fins du redressement de la baisse des effectifs au poste 7.16 de la section 7E.

• Poste 8.1 (EQM des prévisions budgétaires précédent) : Cette valeur est préchargé à partir des prévisions budgétaires 2024-2025 soumises par le conseil, et n’est pas ajustable. Il est également chargé à la section 7A, poste 1.11, et utilisées pour calculer le volet Conseillers scolairesde l’Allocation pour les conseillers scolaires et la participation des parents.

ONGLET : Tab 12 Édu. Perm et autres

Les conseils scolaires sont tenus de comptabiliser dans ce tableau les données sur les nombres d’inscriptions aux programmes d’éducation permanente et aux cours d’été (y compris aux programmes de rattrapage de lecture, d’écriture et de calcul). Les données de cet onglet apparaissent sur le rapport pour le tableau 12, Effectif de l’éducation permanente et cours d’été et RDA. À noter que la saisie manuelle de ce tableau est requise dans les trois cycles du SIFE. Bien que les conseils scolaires déclarent les données sur les effectifs de l’éducation permanente et des cours d’été dans le SISOn, les échéances pour les états financiers du SIFE ne correspondent pas à celles de la production du SISon.

Les valeurs saisies ici sont utilisées dans les calculs de financement de plusieurs volets du Fonds pour les ressources d’apprentissage à la Section 3F Allocation pour l’éducation permanente et autres programmes. Pour plus de détails sur les montants à déclarer, veuillez consulter le document Instructions pour le relevé des effectifs pour les programmes d’éducation permanente, qui se trouve sur le site Web de la DARF, à la section Inscription des élèves.

• Dans les prévisions budgétaires et les prévisions budgétaires révisées, ils n’auront à rapporter qu’un EQM équivalent total (colonne 5). Dans les états financiers, ils devront répartir l’EQM équivalent entre septembre à juin et juillet et août.

• De plus, dans les états financiers, les conseils scolaires inscriront un EQM équivalent lié au redressement pour les classes de petite taille, le cas échéant.

  • Le redressement pour les classes de petite taille s’applique au poste 1.1 (Enseignement d’une langue autochtone pour adultes) et pourrait s’appliquer aux postes 1.2 (Cours à crédit pour adulte offert le jour), 1.2.1 (Cours à crédit pour adulte offert après une journée normale) et 1.3 (Cours à crédit pour adulte offert le soir ou en fin de semaine) si la classe ou le cours en question est offert dans une école secondaire située dans un district territorial et à plus de 80 kilomètres des autres écoles secondaires de la province qui ont la même langue d’enseignement.

  • Si le redressement pour les classes de petite taille s’applique tel qu’indiqué ci-dessus, il est calculé comme suit :

    • Si le nombre d’élèves dans la classe est d’au moins dix mais de moins de quinze, le nombre est porté à quinze.
    • Si le nombre d’élèves dans la classe est inférieur à dix, ce nombre est augmenté de cinq.

• Il faut exclure des effectifs les élèves à l’égard desquels le conseil scolaire exige des droits en vertu du Règlement sur le calcul des droits exigibles à l’égard des élèves.

L’EQM total de l’éducation permanente au poste 1.7 (qui est la somme des postes 1.1 à 1.6) est chargé dans la section 3F, poste 4.1, et est financé par le Volet Éducation permanente.

• Le poste 1.2.1 (Cours à crédit pour adulte offert à la fin de l’école de jour) : comprend l’effectif des élèves inscrits à temps plein à des cours avec crédit d’éducation permanente offerts le jour, débutant après le programme d’école de jour et se termine avant 17 h, et dans lequel la plupart des élèves inscrits sont des élèves des écoles de jour. L’effectif déclaré dans cette rangée ne doit pas être inclus au poste 1.3 (Cours à crédit pour adulte offert le soir ou en fin de semaine).

• Le poste 1.6 (Éducation perm. - Préparation additionnelle pour les types de cours évolutifs) : Inscrivez l’EQM des élèves qui, sur la recommandation du direction d’école, doivent compléter une préparation supplémentaire avant de passer d’un type de cours de la 9e année à un autre type de cours de la 10e année dans la même matière, conformément à la section 7.2.3 du document Les écoles de l’Ontario, de la maternelle et du jardin d’enfants à la 12e année : Politiques et programmes (2024).

Les effectifs de l’éducation permanente en littératie et numératie sont déclarés aux postes 1.8 à 1.11.

• Poste 1.8 (Litératie et numératie pour les parents) : Déclarez l’effectif des adultes qui sont parents ou tuteurs d’élèves inscrits à un programme d’école de jour pour lesquels un programme de rattrapage en littératie et numératie a été recommandé par la direction d’école. La valeur déclarée ici est chargée dans la section 3F, poste 8.2, et financée par le Volet Littératie et mathématiques en dehors du jour de classe.
• Les postes 1.9 (pour les 7e et 8e années) et 1.10 (pour les 9e et 10e années) servent à déclarer les effectifs des cours de rattrapage en littératie et en numératie, à l’exclusion de l’éducation permanente, de l’école de jour des adultes et des élèves qui poursuivent des crédits excédentaires. La somme de ces valeurs est chargée dans la section 3F, poste 8.3, et financée par le Volet Littératie et mathématiques en dehors du jour de classe.
• Poste 1.11 (Littératie et numératie de la 7e à la 10e année - Adultes, l’éducation perm, crédit excédentaires) : Déclarer les effectifs en littératie et en numératie pour les élèves de l’éducation permanente, des adultes et des crédits excédentaires. La valeur est chargée dans la section 3F, poste 4.2, et financée par le Volet Éducation permanente.

L’EQM des cours d’été au poste 2.5 (qui est la somme des postes 2.1 à 2.4) est chargé dans las ection 3F, poste 3.1, et financés par le Volet Cours d’été.

• L’effectif des élèves prenant l’option de cours d’été qui ont des crédits de 55 heures, qui a été exempté du seuil de 34 crédits depuis l’été 2020, doit être déclaré au poste 2.2 (Secondaire : Élèves inscrits à un cours donnant droit à un crédit).

Les effectifs en littératie et numératie pour les cours d’été sont déclarés aux postes 2.6 à 2.8.

• Les postes 2.6 (pour les 7e et 8e années) et 2.7 (pour les 9e et 10e années) servent à déclarer les effectifs pour les cours de rattrapage en littératie et en numératie pour les cours d’été, à l’exclusion de l’éducation permanente, de l’école de jour des adultes et des crédits excédentaires. La somme de ces valeurs est chargée dans la section 3F, poste 8.3, et financée par le Volet Littératie et mathématiques en dehors du jour de classe.

  • Notez que les effectifs du poste 2.6 (Cours d’été - Prog de rattrap. pour la 7e et la 8e année en lecture et en calcul) comprennent les élèves qui ont terminé leur 6e année et qui prennent des cours de rattrapage en littératie et en numératie pour la 7e année durant l’été avant le début de l’année scolaire et le début de la 7e année pour l’élève.

• Poste 2.8 (Cours d’été - 7e à 10e lect. et calc. - Adultes, l’édu perm, crédit excédentaire) : Déclarer les effectifs d’été en littératie et en numératie pour les élèves de l’éducation permanente, des adultes et des crédits excédentaires. La valeur est chargée dans la section 3F, poste 3.2, et financée par le Volet Cours d’été.

A noter que l’EQM pour les élèves des écoles de jour âgés de 21 ans et plus (tableau 13, poste 3.12), les élèves inscrits aux programmes de cours d’été (tableau 12, poste 2.9) et à des cours avec crédit d’éducation permanente offerts le jour (tableau 12, postes 1.2 + 1.2.1) sont admissibles au financement de fonctionnement et de réfection des écoles par l’entremise des montants de l’Éducation permanente et autres programmes des volets de base de chaque allocation (sections 5A et 5B).

Les évaluations et les données relatives aux revendications pour la reconnaissance des acquis (RDA) des étudiants adultes sont saisies aux postes 3.1 à 3.3.

• Un élève est un élève adulte s’il est âgé d’au moins 18 ans au 31 décembre de l’exercice en cours et s’il n’a été inscrit à un programme d’école de jour à aucun moment au cours de la période de 10 mois précédant immédiatement la date de l’effectif.
• Seule une évaluation par élève par année scolaire est admissible au financement en vertu de l’allocation pour la RDA.
• Les montants saisis aux postes 3.1 à 3.3 sont chargés dans la section 3F, postes 6.1 à 6.3, et financés par le Volet Reconnaissance des acquis (RDA).