Tableau 3E - Immobilisations corporelles - OMHSI - Données détaillées

À l’instar du formulaire détaillé du tableau 3C, ce formulaire de saisie est utilisé dans le cycle des états financiers pour saisir les opérations sur immobilisations IC-OMHSI pour les améliorations aux terrains, les bâtiments amortis sur 20 ans, les bâtiments amortis sur 40 ans et les bâtiments amortis sur plus de 40 ans retirés du service en permanence. Les conseils scolaires doivent saisir actif par actif l’activité des actifs IC-OMSHI pour ces catégories dans ce tableau.

Étant donné que les IC-OMHSI sont comptabilisées au niveau des actifs (plutôt que des composantes), le formulaire SIFE est conçu pour utiliser la même durée de vie restante (DVR) pour l’amortissement des actifs IC-OMHSI que celle utilisée pour l’actif régulier correspondant dans le tableau 3C. Dans le cas rare où un actif IC régulier est entièrement amorti (sa DVR est égale à 0) et utilisé de manière productive, et qu’un nouveau passif d’OMHSI est découvert pour cet actif, la DVR sélectionnée pour la composante IC-OMHSI doit être la durée de vie utile restante estimée de l’IC sous jacent. Dans le SIFE, la même durée de vie restante (DVR) sera affichée dans le tableau 3C portant sur les immobilisations et dans le tableau 3E portant sur les immobilisations, mais elle ne représente que la DVR pour le Tableau 3E : IC-OMHSI, et non pour l’actif sous-jacent du tableau 3C, qui est déjà entièrement amorti. N’entrez pas d’autres charges d’amortissement dans le tableau 3C portant sur les immobilisations corporelles.

En raison de la conception sous-jacente du SIFE, les actifs fonciers apparaissent dans le formulaire de saisie détaillé du tableau 3E, même s’ils ne s’appliquent pas aux OMHSI. Des contrôles de validation ont été ajoutés pour afficher en rouge les cellules erronées si un conseil scolaire saisit des transactions OMHSI concernant un actif foncier.

Les champs suivants sont les mêmes sur les formulaires de saisie des détails du tableau 3C et du tableau 3E de sorte que pour n’importe quel champ de saisie, tout changement apporté sur l’un des formulaires sera automatiquement répercuté sur l’autre :

• Nom de l’actif (modifiable)
• Numéro de l’actif (modifiable pour les nouveaux actifs)
• Type d’actif (modifiable pour les nouveaux actifs)
• État de l’actif (modifiable pour les nouveaux actifs)
• Numéro SIIS de l’actif (modifiable)
• Adresse (modifiable)
• Ville (modifiable)
• Durée de vie restante - Solde d’ouverture au 1er septembre
• Durée de vie restante - Modifications (modifiable)
• Examen de la durée de vie restante (modifiable)
• Durée de vie restante - Solde de clôture
• Lien de l’actif transféré
• Indicateur d’actif entièrement transféré

Détail des exigences

Pour le détail sur chaque colonne, vous reporter aux instructions de niveau conseil pour le tableau 3E Continuité des immobilisations corporelles - OMHSI. Les colonnes sont les mêmes sur le formulaire détaillé.

Pour plus de précisions sur la saisie des données pour le transfert entre catégories d’actif et transferts à des actifs financiers, vous reporter aux instructions du tableau 3C - IC - Données détaillées.

Validation détaillée

L’entrée détaillée doit passer toutes les règles de validation figurant dans le tableau ci-après que la soumission SIFE puisse être promue à l’approbateur du conseil scolaire.

Validation et vérification des erreurs	Formule
Les immobilisations de type foncier ne peuvent pas faire l’objet de données d’OMHSI.	Si TYPE = LAN, toutes les colonnes OMHSI = NUL
Les immobilisations mises hors service de façon permanente ne peuvent pas faire l’objet de charges d’amortissement en cours d’exercice ou des passifs nouvellement engagés.	Si TYPE = 40R, OMHSI_PASSIF = NUL et OMHSI_AMORT_DEP = NUL
Les immobilisations mises hors service de façon permanente ne peuvent enregistrer que des modifications aux estimations négatives.	Si TYPE = 40R, OMHSI_MOD_ESTIM < 0
La valeur comptable brute des IC-OMHSI doit être nulle lorsque les immobilisations sous-jacentes des IC OMHSI ont une valeur comptable brute nulle (Par exemple : lorsque les immobilisations sont retirées des livres en raison d’un transfert vers les immobilisations financières, d’une cession ou d’une vente des immobilisations, la VCB des IC et des IC OMHSI est ramenée à zéro).	Si IC_VCB_FERME = 0 alors OMHSI_VCB_FERME = 0
Le solde de clôture VCB OMHSI au 31 août ne peut pas être négatif.	OMHSI_FERME >= 0
Le solde de clôture VCN OMHSI au 31 août ne peut pas être négatif.	OMHSI_VCN_FERME >= 0
Un recouvrement de revenus ne peut être saisi que s’il existe une valeur dans les colonnes Amortissement cumulé OMHSI - Modification apportées aux estimations ou Amortissement cumulé OMHSI - Cessions.	Si OMHSI_REC_REV <> NUL alors (AMORT_CUMUL_ OMHSI_MOD_ESTIM <> NUL) ou (AMORT_CUMUL_OMHSI_ CESSION <> NUL)
Une perte ne peut être saisie que s’il existe une valeur dans la colonne Amortissement cumulé OMHSI - Cessions.	Si OMHSI - Pertes <> NUL alors AMORT_CUMUL_OMHSI_ CESSION <> NUL

Après validation des données saisies dans le formulaire de saisie détaillé, l’information résumée est chargée dans le formulaire tableau 3E Continuité des immobilisations corporelles - OMHSI. Pour tout élément d’actif non saisi dans le formulaire de saisie détaillé, les conseils scolaires doivent déclarer les activités d’immobilisations directement dans le tableau de continuité. Dans les prévisions budgétaires et prévisions budgétaires révisées, les conseils saisiront toutes les opérations dans le tableau de continuité du niveau conseil.