Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB »: 2010

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 9 novembre 2010	SB53	Ententes de financement à long terme pour les projets d'immobilisations liés à l'initiative Lieux propices à l'apprentissage	Annexe A - Formulaire de présentation des renseignements sur le financement à long terme de programmes
Le 25 octobre 2010	SB51	Programme d'évaluation de l'état des installations scolaires en Ontario: vérification des renseignements sur les installations
Le 25 octobre 2010	SB50	Prévisions révisées 2010-2011
Le 25 octobre 2010	SB49	Rapport sur les procédés de vérification spécifiés portant sur le modèle pour la révision du modèle d'affection des subventions d'immobilisations	Rapport des experts-comptables sur le modèle d'affectation des subventions d'immobilsations en date du 31 août 2010
Le 19 octobre 2010	SB48	Formulaire des états financiers de 2009-2010 pour les administrations scolaires relevant de l'article 68
Le 19 octobre 2010	SB47	Programme d’apprentissage à temps plein de la maternelle et du jardin d’enfants – Formulaire de financement des immobilisations et de sélection des écoles pour la troisième année
Le 19 octobre 2010	SB46	Comités de vérification - formation
Le 21 septembre 2010	SB45	Règlement sur les comités de vérification
Le 20 septembre 2010	SB44	Plan comptable uniforme
Le 16 septembre 2010	SB43	Le point sur les examens opérationnels de 2010-2011	Guide d'examen opérationnel des conseils scolaires de district de l'Ontario
Le 13 septembre 2010	SB42	Mise en oeuvre du plan de gestion de l'effectif des classes au primaire pour l'année 2010-2011
Le 2 septembre 2010	SB41	Formulaires d'états financiers pour 2009-2010 (CSD)
Le 1 septembre 2010	SB40	Distribution des relevés des effectifs du Ministère pour 2010-2011
Le 20 août 2010	SB39	Évaluation de l’état des installations scolaires en Ontario
Le 30 juillet 2010	SB38	Précisions au sujet des fournisseurs de logiciels de gestion du transport scolaire
Le 20 juillet 2010	SB37	Débentures et refinancement
Le 16 juillet 2010	SB36	Manuel des meilleures pratiques concernant la construction des écoles en Ontario
Le 13 juillet 2010	SB35	Confirmation de l'effectif de 2009-2010 pour les états financiers
Le 5 juillet 2010	SB34	Droits de scolarité des élèves des Premières nations vivant dans une réserve et fréquentant une école relevant d’un conseil scolaire de district
Le 21 juin 2010	SB32	Initiative pilote des écoles vertes - Exigences en matière de présentation de rapports	Guide de l’utilisateur de l’Initiative pilote des écoles vertes Liste des projets approuvés pour l’Initiative pilote des écoles vertes
Le 18 juin 2010	SB31	Inventaire des initiatives vertes dans les écoles de l'Ontario - Sondages détaillés	EDU Inventaire Vert online
Le 17 juin 2010	SB30	Modification au règlement de 2009-2010 sur les SBE relative aux fonds d’immobilisations du Programme d’apprentissage des jeunes enfants à temps plein de la maternelle et du jardin d'enfants
Le 8 juin 2010	SB29	120 millions de dollars de fonds d’immobilisations pour 2010-2011
Le 20 mai 2010	SB28	Formulaires des prévisions budgétaires 2010-2011 pour les administrations scolaires créées en vertu de l’article 68 Disponible seulement en anglais
Le 19 mai 2010	SB27	Procédure d’approbation du Ministère pour le déficit en cours d’exercice 2010-11
Le 30 avril 2010	SB26	Base de données pour la gestion des biens scolaires et évaluations de l’état des installations : Bâtiments consacrés à l’éducation permanente et à l’administration	Inventaire des installations consacrés à l’éducation permanente et à l’administration - Gabarit de
Le 30 avril 2010	SB25	NPE et autres dispositions de financement à long terme par l’Office ontarien de financement (OOF) concernant les projets d’immobilisations	Gabarit De information sur le financement à long terme
Le 30 avril 2010	SB24	Mise à jour - Financement d’écoles éco-énergétiques
Le 26 avril 2010	SB23	Inventaire des initiatives vertes dans les écoles de l'Ontario
Le 20 avril 2010	SB22	Prévisions Budgétaires de 2010-11	MODÈLE POUR LA RÉVISION DU MODÈLE D’AFFECTATION DES SUBVENTIONS D’IMMOBILISATIONS
Le 20 avril 2010	SB21	Le point sur les examens opérationnels de 2010-2011
Le 15 avril 2010	SB20	Guide du ressources sur les écoles vertes	Écoles Vertes Guide de Ressources
Le 15 avril 2010	SB19	Guide du Programme d’écopropreté	Guide du Programme d’écopropreté
Le 13 avril 2010	SB18	Projet concernant les données de financement de la Reconnaissance des acquis pour les élèves expérimentés du SISOn
Le 12 avril 2010	SB17	Financement de l’éducation de l’enfance en difficulté
Le 12 avril 2010	SB16	Signalement de la gestion de l'effectif des classes au primaire
Le 1 avril 2010	SB15	Conseils scolaires de district de l’Ontario et Lignes directrices en matière de chaîne d’approvisionnement dans le secteur parapublic	Révisé mars 2010 - Sommaire des modifications apportées au Règlement de l'Ontario 243/07, pris en application de la Loi de 2002 sur la salubrité de l'eau potable Lignes directrices en matière de chaîne d’approvisionnement
Le 1 avril 2010	SB14	Transport scolaire – Subventions pour les besoins des élèves, 2010-2011
Le 31 mars, 2010	SB13	Exigences relatives aux rapports financiers au 31 mars 2010
Le 30 mars 2010	SB12	Pouvoirs financiers des conseils scolaires
Le 22 mars 2010	SB11	Besoins en immobilisations pour le Programme d’apprentissage des jeunes enfants – 2e phase
Le 4 mars 2010	SB10	Mise à jour sur la modification des dispositions relatives à la responsabilité financière et à l'établissement des budgets et des rapports
Le 1 mars 2010	SB9	Base de données pour la gestion des biens scolaires et évaluations de l’état de installations
Le 23 février 2010	SB8	Sommaire consolidé des exigences du Ministère concernant le relevé des effectifs de l’apprentissage en ligne
Le 22 février 2010	SB7	Sondage 2009-2010 sur le transport des élèves
Le 22 février 2010	SB6	Le point sur la mise en œuvre du Rapport sur l’effectif moyen des classes des écoles secondaires dans le SISOn	Appendix A Board Level Rpt.1 Appendix A School Level Rpt.2 Appendix A Pupil Class Detail Rpt.3 Appendix A Classroom and Pupil Detail Rpt.4
Le 12 février 2010	SB5	Outil de planification pluriannuelle	Instructions concernant l’outil de prévision pluriannuelle du SIFE
Le 12 février 2010	SB4	Calcul de l’effectif quotidien moyen des programmes d’éducation permanente et d’études personnelles pour l’année 2009-2010 et registres Excel pour l’éducation permanente
Le 3 février 2010	SB3	Transport des élèves – Guide des pratiques gagnantes (version 2.0)
Le 15 janvier 2010	SB2	Mises à jour sur les immobilisations
Le 7 janvier 2010	SB1	Modifications apportées au Règlement de l’Ontario 243/07, pris en application de la Loi sur la salubrité de l’eau potable, et déclaration des dépenses relatives à l'approvisionnement alternatif en eau potable	Révisé mars 2010 - Sommaire des modifications apportées au Règlement de l'Ontario 243/07, pris en application de la Loi de 2002 sur la salubrité de l'eau potable Gabarit De Rapport Et Déclaration De Conformité

D'autre secteurs de programme

Divers / Rapports

Services de garde d'enfants

Pour nous joindre