Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB »: 2009


Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 14 décembre 2009	SB48	Étude sur les dépenses en carburant liées au transport des élèves
Le 4 décembre 2009	SB47	Financement à long terme des projets d’immobilisations liés à l’initiative Lieux propices à l’apprentissage	Annexe A – Formulaire de présentation des renseignements sur le financement à long terme de programmes
Le 4 décembre 2009	SB46	Prévisions de l’effectif des conseils scolaires de district pour les années 2010-2011 à 2013-2014
Le 30 novembre 2009	SB45	Projets approuvés pour l’Initiative pilote des écoles vertes	Annexe 1
Le 30 novembre 2009	SB44	Mise à jour sur l’initiative de vérification interne et des comités de vérification
Le 30 novembre 2009	SB43	Publication et distribution du cahier des présences quotidiennes pour les écoles élémentaires (21-0922F)
Le 19 novembre 2009	SB42	Le point sur les examens opérationnels de 2009-2010	Guide d'examen opérationnels des conseils scolaires de dostrict de l'Ontario Rapport sommaire des examens opérationnels effectués en 2008-2009
Le 7 octobre 2009	SB41	Prévisions budgétaires révisées de 2009-2010
Le 2 octobre 2009	SB40	Financement du transport des élèves
Le 25 septembre 2009	SB39	Transport des élèves - Résultats des projets pilotes sur les pratiques contractuelles
Le 16 septembre 2009	SB38	Rapports financiers intermédiaires	Gabarit - Cycle de rapports financiers du conseil scolaire – Exigences du ministère et rapports intermédiaires aux conseils Rapport et recommandations du Comité sur les rapports financiers intermédiaires
Le 11 septembre 2009	SB37	Mise en œuvre du plan de gestion de l’effectif des classes au primaire pour l’année 2009-2010
Le 9 septembre 2009	SB36	Formulaire des états financiers de 2008-2009 pour les administrations scolaires relevant de l’article 68
Le 2 septembre 2009	SB35	Formulaires d’états financiers 2008-2009 pour les administrations scolaires (conseils isolés)
Le 2 septembre 2009	SB34	Formulaires pour les états financiers 2008-09 (DSBs)
Le 20 août 2009	SB33	Ententes de financement à long terme pour les projets d'immobilisations de l’année scolaire 2009-2010
Le 14 août 2009	SB32	Présentation des nouvelles mesures de reddition des comptes pour les projets d'immobilisations, établies en fonction des conclusions préliminaires du Comité d’experts
Le 31 juillet 2009	SB31	Financement de projets d’énergie renouvelable pour les écoles	Annexe A: Nombre maximum de projets pour lesquels les conseils scolaires peuvent soumettre des plans d’affaires Annexe B : Guide des technologies d’énergie renouvelable Aperçu de la faisabilité pour les conseils scolaires
Le 27 juillet 2009	SB30	Processus de candidatures pour l’Initiative pilote des écoles vertes
Le 15 juillet 2009	SB29	Marché éducationnel collaboratif de l’Ontario (MECO) et possibilités stratégiques de sélections des fournisseurs pour les conseils scolaires de l’Ontario
Le 10 juillet 2009	SB28	Lignes directrices en matière de chaine d’approvisionnement dans le secteur parapublic et conseils scolaires de district de l’Ontario	Lignes directrices en matière de chaine d’approvisionnement
Le 10 juillet 2009	SB27	Initiative d'efficacité énergétique Conseiller en programmes d'encouragement Base de données sur la consommation d'énergie
Le 2 juillet 2009	SB26	Le point sur les examens opérationnels de 2008-2009
Le 2 juillet 2009	SB25	Confirmation de l’effectif de 2008 2009 pour les états financiers
Le 25 juin 2009	SB24	Changement proposé aux dispositions de financement à court terme
Le 23 juin 2009	SB23	Formulaires des prévisions budgétaires 2009-2010 – conseils isolés	Guide to completing 2009-10 Estimates - SA (Isolate Boards) Addendum to the 2009-10 Technical Paper ISO-2009-10 Estimates
Le 22 juin 2009	SB22	Transport des élève - Pratiques contractuelles
Le 19 juin 2009	SB21	Prélèvement annuel d’échantillons d’eau pour mesurer la concentration de plomb conformément au Règlement de l’Ontario 243/07 et déclaration des dépenses relatives à l’approvisionnement alternatif en eau potable dans les écoles	Sampling For Lead Brochure Schools Sampling for Lead Flyer LSN Form Gabarit de rapport et déclaration de conformité – ministère de l’Éducation
Le 29 mai 2009	SB20	2009-2010 Révisions aux instructions concernant les relevés des effectifs à l’intention des écoles de jour et modifications aux responsabilités relativement aux élèves déclarés aux fins du financement des cours d’anglais langue seconde (ALS) et de perfectionnement du français (PDF)	Formulaire de l’admissibilité des élèves
Le 21 mai 2009	SB19	Rapports à fournir : Efficacité énergétique et Lieux propices à l’apprentissage	Annexe A : Formulaire de rapport sur l’utilisation des investissements dans l’efficacité opérationnelle (fonctionnement) Annexe B: Résumé des dates clés
Le 4 mai 2009	SB18	Transport scolaire – Subventions pour les besoins des élèves 2009-10
Le 1 mai 2009	SB17	NPE et autres dispositions de financement à long terme par l'Office ontarien de financement (OOF) concernant des projets d'immobilisations	Information sur le financement à long terme (juin 2009) Information sur le financement à long terme (automme 2009)
Le 1 mai 2009	SB16	Plans de gestion de l’effectif des classes au primaire 2009-2010
Le 23 avril 2009	SB15	Formulaires des prévisions budgétaires pour 2009-2010 à l’intention des administrations scolaires relevant de l’article 68
Le 17 avril 2009	SB14	Initiative pilote des écoles vertes
Le 14 avril 2009	SB13	Rapports sur l’effectif moyen des classes – palier secondaire	Annexe A - Conseil scolaire : Rapport sommaire Annexe A - Écoles secondaires : Rapport sommaire Annexe A - Crédits élèves et crédits classes : Rapport détaillé Annexe A - Effectifs des classes : Rapport détaillé
Le 7 avril 2009	SB12	Exigences relatives aux rapports financiers au 31 mars 2009
Le 3 avril 2009	SB11	Prévisions budgétaires de 2009-2010
Le 27 mars 2009	SB10	Financement de l’éducation de l’enfance en difficulté
Le 23 mars 2009	SB9	Interdiction des pesticides utilisés à des fins esthétiques en Ontario	Feuille De Renseignements
Le 20 mars 2009	SB8	Trànsport des élèves - Guide des pratiques gagnantes	Guide Des Pratiques Gagnantes
Le 9 mars 2009	SB7	Mise à jour sur le suivi des investissements dans les immobilisations corporelles
Le 4 février 2009	SB6	Calcul de l’effectif quotidien moyen des programmes d’éducation permanente et d’études personnelles pour l’année 2008-2009
le 27 janvier 2009	SB5	Modifications apportées en cours d’année aux règlements sur le financement de l’éducation de 2008-2009
le 27 janvier 2009	SB4	Sondage 2008-2009 sur le transport des élèves
le 27 janvier 2009	SB3	Déclaration des dépenses relatives à l'approvisionnement alternatif en eau potable dans les écoles	Gabarit De Rapport Et Déclaration De Conformité
le 16 janvier 2009	SB2	Ententes de financement à long – mise à jour de l’échéancier
le 14 janvier 2009	SB1	Lieux propices à l’apprentissage – Allocation de financement de la phase 4

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